Author: marquis de Gabriac
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Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Gabriac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Strasbourg
Author: marquis de Gabriac
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Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement de chemin du fer de Paris à Strasbourg
Author: Mis de Gabriac
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Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Lyon
Author: Jean-Baptiste Teste
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Rennes
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique
Author: Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 12 mai 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Marquis Garnier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les finances
Author: marquis Garnier
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Chambre des pairs. Séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession d'un chemin de fer de Paris à Sceaux
Author: Mis de Laplace
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Chambre des Pairs. Séance du 11 avril 1826. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition de l'indemnité ... de Saint-Domingue
Author: Édouard Mounier
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Chambre des Pairs. Séance du 7 février 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition des sommes versées par le gouvernement d'Haïti, en exécution du traité du 12 février 1838
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1843, 1844, et exercices clos
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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