Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Languages : fr
Pages : 22
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Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1840. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieure
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Languages : fr
Pages : 22
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Languages : fr
Pages : 22
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1838. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration de plusieurs ports
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Languages : fr
Pages : 20
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Languages : fr
Pages : 20
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Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Languages : fr
Pages : 38
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Languages : fr
Pages : 38
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Gavel un secours de 30,000 francs, à raison de sa conduite, lors de l'évacuation de Saint-Domingue
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Pages : 3
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Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1838. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au pont de Cubzac
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Languages : fr
Pages : 9
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Pages : 9
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Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise le département de la Gironde à s'imposer extraordinairement
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Languages : fr
Pages : 6
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieure
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Pages : 25
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Pages : 25
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sparre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour le paiement de créances arriérées du département de la guerre
Author: Louis-Ernest-Joseph Sparre (Cte de)
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Pages : 8
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Pages : 8
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Caffarelli, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la translation des restes mortels de l'empereur Napoléon
Author: François-Marie-Auguste Caffarelli (Cte de)
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Pages : 3
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Pages : 3
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les villes de Castres, Lyon, Reims, Saint-Omer et Vannes à contracter des emprunts
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Languages : fr
Pages : 14
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Pages : 14
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