Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Chambre des Pairs... Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession d'une pension de 1.375 fr. en faveur d'un matelot au service de S. M. britannique
Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Chambre des Pairs... Séance du 24 juin 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquittement d'une créance arriérée du département de la guerre
Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des Pairs... Séance du 29 juin 1839. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'acquittement d'une créance arriérée du département de la marine
Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Chambre des Pairs... Séance du 12 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Vte Pernety, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi qui autorisent les départements de l'Aube, de l'Isère et de la Manche, ainsi que les villes de Rennes et de Rouen, à contracter des emprunts et à s'imposer extraordinairement
Author: Joseph-Marie Pernety (Vte.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 11
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 11
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'exécution du traité fait entre la France et le gouvernement de Haïti, le 12 février 1838
Author: Édouard Mounier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 46
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 46
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre par M. Odier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'année 1840
Author: Antoine Odier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 18
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 18
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1840
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exercice
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 27
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 27
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1835. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Cte de Tascher, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 450.000 fr. pour secours aux pensionnaires de l'ancienne liste civile
Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour la reconstruction de la salle Favart
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description