Chambre des Pairs, séance du 15 janvier 1838

Chambre des Pairs, séance du 15 janvier 1838 PDF Author:
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Languages : fr
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Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour les exercices 1839 et 1840, et pour les exercices clos (2d projet) ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances. [Signé : Pelet de la Lozère.].

Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires et supplémentaires pour les exercices 1839 et 1840, et pour les exercices clos (2d projet) ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances. [Signé : Pelet de la Lozère.]. PDF Author: Privat-Joseph-Claramont Pelet de La Lozère (Cte.)
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Pages : 22

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Chambre des Pairs. Séance du 3 juin 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 900.000 f. pour l'inscription des pensions militaires en 1839, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider].

Chambre des Pairs. Séance du 3 juin 1839. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 900.000 f. pour l'inscription des pensions militaires en 1839, avec l'Exposé des motifs par le ministre de la Guerre [Virgile Schneider]. PDF Author: Virgile Schneider
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Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires pour les dépenses des exercices 1839 et 1840, et des exercices clos ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances. [Signé : Pelet de la Lozère.].

Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1840. Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires pour les dépenses des exercices 1839 et 1840, et des exercices clos ; avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances. [Signé : Pelet de la Lozère.]. PDF Author: Privat-Joseph-Claramont Pelet de La Lozère (Cte.)
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Pages : 20

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