Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Rennes
Chambre des Pairs. Séance du 10 juillet 1844. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1843, 1844, et exercices clos
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 12 juillet 1843. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1844
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 7 février 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répartition des sommes versées par le gouvernement d'Haïti, en exécution du traité du 12 février 1838
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 7 juillet 1840. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1841
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 8 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le président Teste, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Lyon
Author: Jean-Baptiste Teste
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Chambre des Pairs, séance du 30 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de La Riboisière, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour un essai de chemin de fer atmosphérique
Author: Honoré-Charles Baston La Riboisière (Cte de)
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Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1845. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1846
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des pairs. Séance du 23 juillet 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Gabriac, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du Projet de loi relatif à l'établissement du chemin de fer de Paris à Strasbourg
Author: marquis de Gabriac
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Chambre des Pairs. Séance du 3 juillet 1838. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1839
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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