Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 30 novembre. Développements de la proposition faite à la Chambre, par M. le maréchal duc de Raguse et tendante à faire décider qu'à l'avenir la Chambre n'entendra plus de discours écrits autres que les rapports des commissions et les propositions qui lui seront faites... PDF Download

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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 30 novembre. Développements de la proposition faite à la Chambre, par M. le maréchal duc de Raguse et tendante à faire décider qu'à l'avenir la Chambre n'entendra plus de discours écrits autres que les rapports des commissions et les propositions qui lui seront faites...

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 30 novembre. Développements de la proposition faite à la Chambre, par M. le maréchal duc de Raguse et tendante à faire décider qu'à l'avenir la Chambre n'entendra plus de discours écrits autres que les rapports des commissions et les propositions qui lui seront faites... PDF Author: Auguste-Frédéric-Louis Wiesse de Marmont (duc de Raguse.)
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 30 novembre. Développements de la proposition faite à la Chambre, par M. le maréchal duc de Raguse et tendante à faire décider qu'à l'avenir la Chambre n'entendra plus de discours écrits autres que les rapports des commissions et les propositions qui lui seront faites...

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 30 novembre. Développements de la proposition faite à la Chambre, par M. le maréchal duc de Raguse et tendante à faire décider qu'à l'avenir la Chambre n'entendra plus de discours écrits autres que les rapports des commissions et les propositions qui lui seront faites... PDF Author: Auguste-Frédéric-Louis Wiesse de Marmont (duc de Raguse.)
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du 23 novembre 1816. Développement de la proposition faite par M. le Cte Cornet, dans la séance du 16 de ce mois et tendante à ce qu'à l'ouverture de chaque session le bureau provisoire soit formé des quatre plus jeunes pairs présents à la séance et ayant voix délibérative

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du 23 novembre 1816. Développement de la proposition faite par M. le Cte Cornet, dans la séance du 16 de ce mois et tendante à ce qu'à l'ouverture de chaque session le bureau provisoire soit formé des quatre plus jeunes pairs présents à la séance et ayant voix délibérative PDF Author: Mathieu-Augustin Cornet (Cte)
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 11 janvier 1817. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc de Tarente au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux moyens de constater le sort des militaires absents

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 11 janvier 1817. Rapport fait à la Chambre par M. le maréchal duc de Tarente au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux moyens de constater le sort des militaires absents PDF Author: Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du mardi 11 février 1817. Communication faite à la Chambre des Pairs par M. le duc de Richelieu,... relativement à l'exécution du traité du 20 novembre 1815

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du mardi 11 février 1817. Communication faite à la Chambre des Pairs par M. le duc de Richelieu,... relativement à l'exécution du traité du 20 novembre 1815 PDF Author: Armand Emmanuel Du Plessis duc de Richelieu
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Chambre des Pairs de France... Séance du... 2 avril 1816. Opinion de M. le duc de Raguse sur le projet de loi relatif aux élections...

Chambre des Pairs de France... Séance du... 2 avril 1816. Opinion de M. le duc de Raguse sur le projet de loi relatif aux élections... PDF Author: Auguste-Frédéric-Louis Wiesse de Marmont (duc de Raguse.)
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 13 novembre. Développements de la proposition faite par un membre, M. le marquis de Bonnay, dans la séance du 9 de ce mois, et tendante à supplier le roi de proposer une loi pour donner, en certains cas, aux membres de la Chambre des Pairs la faculté de faire voter pour eux en leur absence...

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 13 novembre. Développements de la proposition faite par un membre, M. le marquis de Bonnay, dans la séance du 9 de ce mois, et tendante à supplier le roi de proposer une loi pour donner, en certains cas, aux membres de la Chambre des Pairs la faculté de faire voter pour eux en leur absence... PDF Author: Charles-François de Bonnay
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 11 février 1817. Opinion de M. le Cte de Crillon sur la proposition faite par un Pair, dans la séance du 11 février et tendante à ce que les fils aînés de Pairs puissent assister aux séances dans un local déterminé

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 11 février 1817. Opinion de M. le Cte de Crillon sur la proposition faite par un Pair, dans la séance du 11 février et tendante à ce que les fils aînés de Pairs puissent assister aux séances dans un local déterminé PDF Author: François-Félix-Dorothée Des Balbes de Berton Crillon (Cte puis duc de)
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du mardi 11 février 1817. Proposition faite par M. le comte d'Aguesseau... après la communication faite par ordre du Roi

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du mardi 11 février 1817. Proposition faite par M. le comte d'Aguesseau... après la communication faite par ordre du Roi PDF Author: Henri-Cardin-Jean-Baptiste Aguesseau (marquis d')
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Chambre des Pairs de France. Séance du 10 décembre 1814. Développement de la proposition faite par M. le maréchal duc de Tarente dans la séance du 3 de ce mois

Chambre des Pairs de France. Séance du 10 décembre 1814. Développement de la proposition faite par M. le maréchal duc de Tarente dans la séance du 3 de ce mois PDF Author: Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Chambre des Pairs. Session de 1815. Séance du... 25 octobre. Discours prononcé par S. A. R. Monsieur (Charles-Philippe), à l'occasion d'une proposition faite à la Chambre par M. le duc de Fitz-James, et tendante à voter des remerciements à M. le duc d'Angoulême pour la conduite qu'il a tenue à l'époque du mois de mars précédent...

Chambre des Pairs. Session de 1815. Séance du... 25 octobre. Discours prononcé par S. A. R. Monsieur (Charles-Philippe), à l'occasion d'une proposition faite à la Chambre par M. le duc de Fitz-James, et tendante à voter des remerciements à M. le duc d'Angoulême pour la conduite qu'il a tenue à l'époque du mois de mars précédent... PDF Author: Charles X (roi de France)
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