Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818... PDF Download

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Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818...

Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818...

Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Observations de M. le baron de Barante sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818

Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Observations de M. le baron de Barante sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818 PDF Author: Prosper Brugière baron de Barante
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Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 2 mai 1820. 1er rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget...

Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 2 mai 1820. 1er rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 13 mai 1820. 2d Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget...

Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 13 mai 1820. 2d Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 6 mars 1820. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la libération des diverses classes d'acquéreurs du domaine de l'État...

Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 6 mars 1820. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la libération des diverses classes d'acquéreurs du domaine de l'État... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs

Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823 ...

Chambre des Pairs de France ... Séance du vendredi 13 mai 1825. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1823 ... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 27 mars 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle...

Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 27 mars 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 31 mars 1821. Résumé de M. le Mis de Marbois, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle...

Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 31 mars 1821. Résumé de M. le Mis de Marbois, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelle... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des Pairs de France. Séance du 18 octobre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue...

Chambre des Pairs de France. Séance du 18 octobre 1814. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Barbé de Marbois, au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue... PDF Author: François Barbé de Marbois
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