Arrest de la cour du parlement, qui condamne deux livres intitulez : l'un, Histoire naturelle de l'ame ; l'autre, Pensées philosophiques, à être lacerez & brûlez par l'exécuteur de la haute-justice, comme scandaleux, contraires à la religion, & aux bonnes moeurs

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Arrest de la cour de parlement, Portant condamnation & suppression d'un livre qui a pour titre, Historiæ & Societatis Jesu pars quinta, Tomus posterior ..

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Arrest de la cour du Parlement qui condamne deux livres intitulez, l'un, Histoire naturelle de l'ame, l'autre, Pensées philosophiques, à être lacerez et brûlez par l'exécuteur de la haute-justice, comme scandaleux, contraires à la religion et aux bonnes moeurs, du 7 juillet 1746

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Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne qu'un livre, intitulé: Lettres philosophiques par M. de V-- ... sera laceré et brûlé par l'Executeur de la Haute-Justice

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Arrest De La Cour Du Parlement, Qui condamne deux Ecrits; l'un in-4°. ayant pour Titre: Remontrances au Parlement, avec des Notes, & orné de Figures: l'autre in-8°. ayant pour Titre: La France au Parlement, à être lacerés & brûlés par l'Exécuteur de la Haute Justice

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Arrest de la Cour de Parlement qui condamne une brochure intitulée: “Parallèle de la Conduite du Clergé avec celle du Parlement à l'égard des Jésuites,” etc. à être lacérée et brûlée par l'exécuteur de la haute-justice [March 27, 1762.]

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Arrest de la Cour du Parlement qui condamne différens livres...

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Arrest de la Cour de Parlement, qui condamne un imprimé ayant pour titre: Propositions condamnées & condamnables, tirées du livre intitulé, Théologie morale du R. P. Busembaum ... à être lacéré & brûlé ... Du 5 décembre 1757

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Arrest de la cour du parlement

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Arrest de la Cour du Parlement, qui ordonne que les Livres intitulez, l'un, Nouvelle défense de la Constitution, où l'on montre qu'elle est regle de foy, &c. par M. Claude le Pelletier ... Et l'autre: Traité de l'Amour de Dieu, tiré des Livres Saints, dans lequel, &c. dedié au roy par M. l'abbé le Pelletier ... Du 25 Avril 1733

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