Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes) IIe section, service des Beaux-Arts, par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers

Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-arts et des cultes) IIe section, service des Beaux-Arts, par M. Couyba,... Monuments historiques. Inventaire des objets mobiliers PDF Author: Charles-Maurice Couÿba
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Languages : fr
Pages : 266

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Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercise 1907 (Ministère de l'Instruction Publique des Beaux-Arts et des Cultes, IIe section

Annexe au rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercise 1907 (Ministère de l'Instruction Publique des Beaux-Arts et des Cultes, IIe section PDF Author: Couyba
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Languages : fr
Pages : 265

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Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900, ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (service de l'instruction publique)

Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900, ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (service de l'instruction publique) PDF Author: Maurice Faure
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Languages : fr
Pages : 334

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 (Ministère des affaires étrangèrea)

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 (Ministère des affaires étrangèrea) PDF Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission du Budget chargée d'examiner le Projet de Loi portant Fixation du Budget général de l'Exercice 1892
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Languages : fr
Pages : 226

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, IIe section, Service des Beaux-arts)

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, IIe section, Service des Beaux-arts) PDF Author: France. Chambre des députés (1876-1942).
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Languages : fr
Pages : 215

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ... PDF Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget
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Category : Budget
Languages : fr
Pages : 600

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes) (service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (11 juillet 1896.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes) (service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (11 juillet 1896.). PDF Author: Georges Berger
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Languages : fr
Pages : 171

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (20 juillet 1897.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes, service des beaux-arts), par M. Georges Berger,... (20 juillet 1897.). PDF Author: Georges Berger
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Languages : fr
Pages : 137

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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897). PDF Author: Camille Krantz
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Languages : fr
Pages : 475

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (20 juillet 1897.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts) (Service de l'Instruction publique) par M. Bouge,... (20 juillet 1897.). PDF Author: Auguste Bouge
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Languages : fr
Pages : 151

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