Université de France. Faculté de droit de Lille. Droit romain : Étude historique sur le rôle du magistrat dans la procédure civile à Rome. Droit français : de la Responsabilité des départements et des communes pour les fautes de leurs agents. Thèse pour le doctorat... par Charles Gallot,...

Université de France. Faculté de droit de Lille. Droit romain : Étude historique sur le rôle du magistrat dans la procédure civile à Rome. Droit français : de la Responsabilité des départements et des communes pour les fautes de leurs agents. Thèse pour le doctorat... par Charles Gallot,... PDF Author: Charles Gallot
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 210

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Droit romain

Droit romain PDF Author: Charles Gallot
Publisher:
ISBN:
Category : Administrative law
Languages : fr
Pages : 210

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Étude historique sur le rôle du magistrat dans la procédure civile à rome

Étude historique sur le rôle du magistrat dans la procédure civile à rome PDF Author: Charles Gallot
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 210

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Histoire de la procédure civile chez les Romains

Histoire de la procédure civile chez les Romains PDF Author: Ferdinand Walter
Publisher: BoD - Books on Demand
ISBN: 2322267791
Category : Law
Languages : fr
Pages : 74

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Chez les Romains la procédure civile a parcouru trois phases distinctes. D'abord régnèrent les actions de loi, legis actiones, système de formes sacramentelles introduit par le génie mystérieux des patriciens et qui dura, comme l'aristocratie, jusque vers la fin de la république. Les legis actiones furent alors remplacées par le système des formules, soit que la révolution fût complète, ainsi que l'ont pensé quelques modernes, et que la formule eût été imaginée pour remplacer la legis actio, soit plutôt (et cette opinion, plus conforme au génie romain, a pour elle tout ce qui nous reste de Cicéron), soit plutôt que la formule eût existé de tout temps comme partie intégrante de la legis actio, et que la réforme se bornât à débarrasser la procédure d'entraves mystérieuses désormais sans valeur politique. Ce système formulaire fut celui des beaux jours de la jurisprudence romaine, celui qui parvint au plus parfait et au plus ingénieux développement, celui enfin sur lequel, depuis la découverte de Gaius, nous possédons les plus curieux documents. Cette procédure est la clef du droit romain, et sans une connaissance approfondie de l'institution, il est impossible de pénétrer avant dans les secrets de la science romaine.

Histoire de l'organisation judiciaire romaine à Rome et en Italie en matière civile sous les deux premiers systèmes de procédure en droit romain

Histoire de l'organisation judiciaire romaine à Rome et en Italie en matière civile sous les deux premiers systèmes de procédure en droit romain PDF Author: A.. Lafaye
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 490

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Etudes sur l'histoire de la procédure civile chez les Romains

Etudes sur l'histoire de la procédure civile chez les Romains PDF Author: Émile Jobbé-Duval
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 522

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Éléments de Droit Romain, À l'Usage Des Étudiants Des Facultés de Droit

Éléments de Droit Romain, À l'Usage Des Étudiants Des Facultés de Droit PDF Author: May-G
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782019294946
Category :
Languages : fr
Pages : 584

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Droit romain, jus civile et droit français

Droit romain, jus civile et droit français PDF Author: Collectif
Publisher: Presses de l’Université Toulouse Capitole
ISBN: 2379280967
Category : Law
Languages : fr
Pages : 382

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Book Description
Il est une vaste question d’histoire juridique, donc aussi d’histoire politique et sociale, insuffisamment examinée en France, longtemps sujette aux appréciations les plus diverses : avant l’ère des codifications et des constitutions écrites, quel ascendant et quelle influence concrète le droit romain, scientifiquement étudié et réemployé à partir des xie -xiie siècles, a-t-il exercés sur la genèse et l’affirmation de notre droit national ? Ce volume collectif, fort de vingt-et-une contributions, rend compte du regain d’intérêt, des orientations et des acquis les plus récents de la recherche sur cet inépuisable thème. Soucieux de mesurer l’impact du droit romain enseigné dans les écoles puis dans les universités - le jus civile - sur la production des nouvelles normes, publiques et privées, mais désireux aussi de poursuivre l’étude de ce phénomène d’acculturation juridique jusqu’au triomphe tardif du légicentrisme, les auteurs de ce volume souhaiteraient réhabiliter l’histoire du droit romain dans sa longue durée médiévale et moderne. Non qu’ils participent d’une nostalgie européaniste de la romanité mais parce que, dans le traitement national séculaire, doctrinal et pratique du magma normatif justinien, ils voient tout simplement naître et vivre l’ancien droit français. On ne dira jamais assez que la romanisation des droits occidentaux, hors terre d’Empire, s’est opérée libre de toute sujétion, qu’en France aussi les sources du droit romain n’ont jamais fait office que de gigantesque et permanent laboratoire.

Histoire de la procédure civile chez les romains

Histoire de la procédure civile chez les romains PDF Author: Ferdinand Walter
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 188

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Le droit romain

Le droit romain PDF Author: René Robaye
Publisher: Academia
ISBN: 233633643X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 342

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Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, le seul système juridique de qualité. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et tous ceux qui s'intéressent aux fondements historique du droit privé. Il présente le cadre historique du droit romain, ses sources, le droit des personnes, les successions, le droit des biens et le droit des obligations à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle.