Author: Sullian Collin
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Languages : fr
Pages : 277
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Le Droit des auteurs et des artistes, en droit romain, en droit français et en droit international. Thèse soutenue le... 27 juillet 1894... par M. J. Collin,...
Author: Sullian Collin
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Pages : 277
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Pages : 277
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Du Mandat, (Dig., L. XVII, t. 1. - Code, L. IV, t. 35. - Inst. Just., L. III, t. 26). Droit français : Étude sur le contrat de transport en général et spécialement sur les transports par chemins de fer (Sections III et IV du titre 6 du Code de commerce)... Par M. Amédée Savidan,...
Author: Amédée Savidan
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Languages : fr
Pages : 255
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Pages : 255
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain et droit français : De la récidive... par M. Ollivier (Louis-Félix-Marie),...
Author: Louis-Félix-Marie Ollivier
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Pages : 184
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Pages : 184
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Thèse de Doctorat. de Conditionibus Impossibilibus, Droit Romain
Author: Henri Roumain de la Touche
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ISBN: 9782329750491
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Languages : fr
Pages : 120
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De conditionibus impossibilibus: Jus romanum; Des conditions physiquement ou moralement impossibles...: Droit français: Thèse pour le doctorat soutenue le 30 juin 1854 / par M. Henri Roumain de La Touche, ...; Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit Date de l'édition originale: 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782329750491
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Pages : 120
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De conditionibus impossibilibus: Jus romanum; Des conditions physiquement ou moralement impossibles...: Droit français: Thèse pour le doctorat soutenue le 30 juin 1854 / par M. Henri Roumain de La Touche, ...; Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit Date de l'édition originale: 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain
Author: Amédée-René-Joseph Crouan
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Languages : fr
Pages : 0
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Pages : 0
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du "Concubinatus". Droit français : du Droit de suite en matière de privilèges et d'hypothèques... Par M. Édouard Le Deuff,...
Author: Édouard Le Deuff
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Languages : fr
Pages : 137
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Pages : 137
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Des associations religieuses et charitables. Droit français : De la tutelle administrative des établissements religieux et charitables. Cette thèse sera soutenue le 22... mars 1877... par Édouard Beaudouin,...
Author: Édouard Beaudouin
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Languages : fr
Pages : 343
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Pages : 343
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la Note d'infamie. Droit français : de la Discipline dans la magistrature... Par M. Guicheteau...
Author: G. Guicheteau
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Languages : fr
Pages : 263
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Pages : 263
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Faculté de Droit
Author: J. Collin
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Pages : 0
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Pages : 0
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Faculté de droit de Rennes. Thèse pour le doctorat. Droit romain : des Conventions "super rerum periculo". Droit français : du Contrat d'assurance sur la vie. Cette thèse sera soutenue le... 31 juillet 1877... par Louis Berthet,...
Author: Louis Berthet
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Pages : 253
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Pages : 253
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