Author: L. Le Jeune (avocat.)
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : L'"Imperium" des magistrats de Rome sous la République. Droit français : De la Cession des créances. Thèse... par M. L. Le Jeune,...
Author: L. Le Jeune (avocat.)
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain
Author: Amédée-René-Joseph Crouan
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain et droit français : De la récidive... par M. Ollivier (Louis-Félix-Marie),...
Author: Louis-Félix-Marie Ollivier
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Pages : 184
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Thèse de Doctorat. Des Actions Pénales En Droit Romain
Author: Mouron-A
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ISBN: 9782019300142
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Pages : 204
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain. De la "Pignoris capio ex causa judicati (Dig. lib. XLII, tit. I, De Re judicata L. 15"). Droit français : De la Saisie-arrêt. (Code de proc., art. 557-583)... Par M. Rouxel (Jules-René),...
Author: Jules-René Rouxel
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Pages : 224
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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de l'Appel civil. Droit français : de la Compétence des Cours impériales en matière civile et commerciale... par M. Léon (-Hyacinthe-Marie) Ravenel,...
Author: Léon-Hyacinthe-Marie Ravenel
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Pages : 120
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Thèse de Doctorat. de la Légitime En Droit Romain. de la Quotité Disponible Entre Époux
Author: Beyser-J
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ISBN: 9782019912727
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Pages : 212
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Pages : 212
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Thèse de Doctorat. Des Assemblées Législatives À Rome En Droit Romain
Author: PETIT-R.
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ISBN: 9782019317249
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Pages : 292
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Thèse de Doctorat. Étude Sur La Litis Contestatio En Droit Romain Et Les Effets de la Demande
Author: TARDIF-J.
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ISBN: 9782329157405
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Pages : 456
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Thèse de Doctorat. Histoire de l'Exception En Droit Romain Et Dans l'Ancienne Procédure Française
Author: Raymond Carré de Malberg
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ISBN: 9782329926285
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Languages : fr
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Histoire de l'exception en droit romain et dans l'ancienne procédure française: thèse pour le doctorat... / par Raymond Carré de Malberg, ...; Faculté de droit de Paris Date de l'édition originale: 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782329926285
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Histoire de l'exception en droit romain et dans l'ancienne procédure française: thèse pour le doctorat... / par Raymond Carré de Malberg, ...; Faculté de droit de Paris Date de l'édition originale: 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr