Author: Gustave Huard
Publisher:
ISBN:
Category : Intellectual property
Languages : fr
Pages : 650
Book Description
Traité de la propriété intellectuelle: Brevets d'invention. Dessins et modèles industriels
Author: Gustave Huard
Publisher:
ISBN:
Category : Intellectual property
Languages : fr
Pages : 650
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Intellectual property
Languages : fr
Pages : 650
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Traité de la propriété intellectuelle. Brevets d'invention, dessins et modèles industriels
Author: Gustave Huard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Traité de la propriété intellectuelle
Author: Gustave Huard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 632
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 632
Book Description
Traite de La Propriete Intellectuelle. Brevets D'Invention, Dessins Et Modeles Industriels
Author: Huard-G
Publisher: Hachette Livre - Bnf
ISBN: 9782013495936
Category :
Languages : fr
Pages : 646
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Publisher: Hachette Livre - Bnf
ISBN: 9782013495936
Category :
Languages : fr
Pages : 646
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Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle
Author: Union pour la Protection de la Propriété Industrielle. Bureau
Publisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 828
Book Description
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ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 828
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Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle
Author: International Bureau for the Protection of Industrial Property
Publisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 618
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 618
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Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle
Author: International Bureau for the Protection of Industrial Property
Publisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 1022
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ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 1022
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Traité théorique et pratique de la propriété des dessins et modèles industriels
Author: Édouard Philipon
Publisher:
ISBN:
Category : Design protection
Languages : fr
Pages : 240
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Publisher:
ISBN:
Category : Design protection
Languages : fr
Pages : 240
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Précis des marques
Author: Antoine Braun
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804420093
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1088
Book Description
Au fil des éditions, le « Précis des marques » s'est imposé à un point tel que nul n'est en situation d'en ignorer ses enseignements. Cette cinquième édition du « Précis des marques », totalement revue et mise à jour, présente dans une perspective historique et dynamique le régime applicable aux marques Benelux et aux marques communautaires. Par son ampleur et son originalité, cet ouvrage se rapproche d'un véritable traité. Outre l'étude de la nouvelle Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle et de la jurisprudence foisonnante née de l'application de la première directive du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des États membres sur les marques, aujourd'hui remplacée par la directive 2008/95/CE du 22 octobre 2008, ainsi que du règlement CE n° 40/94 sur la marque communautaire, l'ouvrage contient une analyse précise et documentée des dispositions de droit belge, de droit Benelux, de droit communautaire et de droit international applicables aux marques et à leurs effets juridiques au Benelux. Il offre ainsi une vue complète, dynamique et actualisée de cet important domaine de la propriété industrielle. Il est d'ores et déjà acquis que cette nouvelle édition s'imposera à tous ceux qui ont à connaître et à traiter du droit des marques comme une référence incontournable.
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804420093
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1088
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Au fil des éditions, le « Précis des marques » s'est imposé à un point tel que nul n'est en situation d'en ignorer ses enseignements. Cette cinquième édition du « Précis des marques », totalement revue et mise à jour, présente dans une perspective historique et dynamique le régime applicable aux marques Benelux et aux marques communautaires. Par son ampleur et son originalité, cet ouvrage se rapproche d'un véritable traité. Outre l'étude de la nouvelle Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle et de la jurisprudence foisonnante née de l'application de la première directive du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des États membres sur les marques, aujourd'hui remplacée par la directive 2008/95/CE du 22 octobre 2008, ainsi que du règlement CE n° 40/94 sur la marque communautaire, l'ouvrage contient une analyse précise et documentée des dispositions de droit belge, de droit Benelux, de droit communautaire et de droit international applicables aux marques et à leurs effets juridiques au Benelux. Il offre ainsi une vue complète, dynamique et actualisée de cet important domaine de la propriété industrielle. Il est d'ores et déjà acquis que cette nouvelle édition s'imposera à tous ceux qui ont à connaître et à traiter du droit des marques comme une référence incontournable.
Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle
Author:
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ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
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Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 0
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