Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers... de Paris, lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers... PDF Download

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Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers... de Paris, lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers...

Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers... de Paris, lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers... PDF Author: France
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Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers... de Paris, lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers...

Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers... de Paris, lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers... PDF Author: France
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Statuts et reglemens de la communauté des maîtres & marchands bouchers de la ville & fauxbourgs de Paris. Lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recüeil rangé par ordre de matieres & de dattes de tous les edits, déclarations... rendus en faveur des marchands bouchers, & au sujet du commerce de boucherie

Statuts et reglemens de la communauté des maîtres & marchands bouchers de la ville & fauxbourgs de Paris. Lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement. Avec un recüeil rangé par ordre de matieres & de dattes de tous les edits, déclarations... rendus en faveur des marchands bouchers, & au sujet du commerce de boucherie PDF Author:
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Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de... Paris [du 20 mai 1741]. - Lettres patentes confirmatives et Arrest d'enregistrement [au Parlement du 18 février 1743], avec un Recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations... et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers et au sujet du commerce de boucherie

Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de... Paris [du 20 mai 1741]. - Lettres patentes confirmatives et Arrest d'enregistrement [au Parlement du 18 février 1743], avec un Recueil rangé par ordre de matières et de dattes de tous les édits, déclarations... et règlemens rendus en faveur des marchands bouchers et au sujet du commerce de boucherie PDF Author: France
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Statuts et reglemens de la Communauté des maîtres & marchauds bouchers de la ville & fauxbourgs de Paris

Statuts et reglemens de la Communauté des maîtres & marchauds bouchers de la ville & fauxbourgs de Paris PDF Author: Paris (France). Communauté des maîtres et marchands bouchers
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Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de... Paris. Lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement...

Statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de... Paris. Lettres patentes confirmatives et arrest d'enregistrement... PDF Author: Communauté des maîtres et marchands bouchers de la ville et fauxbourgs de Paris
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Recueil des statuts, lettres patentes, édits, déclarations du Roy, arrests du Conseil, du Parlement, sentences de police et d'autres juges, rendus au profit de la communauté des maîtres et marchands chaudronniers de la ville de Paris... Recueillis et mis en ordre par le sieur Toussaint-Joseph Charlot

Recueil des statuts, lettres patentes, édits, déclarations du Roy, arrests du Conseil, du Parlement, sentences de police et d'autres juges, rendus au profit de la communauté des maîtres et marchands chaudronniers de la ville de Paris... Recueillis et mis en ordre par le sieur Toussaint-Joseph Charlot PDF Author: France
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Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris

Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris PDF Author: Le Roy-P
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ISBN: 9782329439211
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Lettres patentes... servant de statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 10 décembre 1782

Lettres patentes... servant de statuts et règlemens de la communauté des maîtres et marchands bouchers de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 10 décembre 1782 PDF Author: France
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Pages : 16

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Statuts de la communauté des maîtres et marchands boursiers, seuls faiseurs de brayers-gibeciers-culottiers, faiseurs de bonnets, etc... de Paris, contenant un recueil d'ordonnances, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil et du Parlement, sentences de police, servant de règlement pour ladite communauté

Statuts de la communauté des maîtres et marchands boursiers, seuls faiseurs de brayers-gibeciers-culottiers, faiseurs de bonnets, etc... de Paris, contenant un recueil d'ordonnances, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil et du Parlement, sentences de police, servant de règlement pour ladite communauté PDF Author: France
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Recueil des statuts, lettres patentes, edits, déclarations du roy, arrests du Conseil du Parlement, sentences de police et autres juges rendus au profit de la communauté des maîtres et marchands chaudronniers de la ville de Paris,... recueillis et mis en ordre par... Toussaint-Joseph Charlot,...

Recueil des statuts, lettres patentes, edits, déclarations du roy, arrests du Conseil du Parlement, sentences de police et autres juges rendus au profit de la communauté des maîtres et marchands chaudronniers de la ville de Paris,... recueillis et mis en ordre par... Toussaint-Joseph Charlot,... PDF Author: Toussaint-Joseph Charlot
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