Author: M. de Boug
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 764
Book Description
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, ordonnances d'Alsace
Author: M. de Boug
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 764
Book Description
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 764
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Recueil des édits, déclarations, arrêts, lettres-patentes et ordonnances du Conseil d'État du roi
Author:
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Category :
Languages : fr
Pages : 224
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Category :
Languages : fr
Pages : 224
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Recueil des édits et declarations du roy
Author: France
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Category : Law
Languages : fr
Pages : 644
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ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 644
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Recueil Des Edits, Declarations, Lettres Patentes, Ordonnances Du Roy, Arrêts Des Conseils
Author: Parlement de Dauphine
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782329220857
Category :
Languages : fr
Pages : 22
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Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782329220857
Category :
Languages : fr
Pages : 22
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Recueil des édits, arrêts, lettres patentes, déclarations, règlemens, et ordonnances imprimées à Lille [de 1750 à 1789].
Author: Louis XVI (roi de France).)
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Arrêts Du Conseil, Ordonnances
Author:
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ISBN: 9782329319735
Category :
Languages : fr
Pages : 778
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, & autres règlements émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne. Tome 2 / . Des arrêts des parlements, chambres des comptes, cours des aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de ladite administration. Et des principaux décrets des États de ladite province. Le tout disposé par ordre chronologique & imprimé par ordre de MM. les élus-généraux desdits États, suivant leur délibération du 7 septembre 1783 Date de l'édition originale: 1784-1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Publisher:
ISBN: 9782329319735
Category :
Languages : fr
Pages : 778
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, & autres règlements émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'administration des États de Bourgogne. Tome 2 / . Des arrêts des parlements, chambres des comptes, cours des aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de ladite administration. Et des principaux décrets des États de ladite province. Le tout disposé par ordre chronologique & imprimé par ordre de MM. les élus-généraux desdits États, suivant leur délibération du 7 septembre 1783 Date de l'édition originale: 1784-1787 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Ordonnances, 1774
Author: Louis XV
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782329265483
Category :
Languages : fr
Pages : 520
Book Description
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782329265483
Category :
Languages : fr
Pages : 520
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Recueil Des Edits, Declarations, Lettres Patentes Et Ordonnances Du Roy.Tome 3
Author: Louis XIV
Publisher:
ISBN: 9782418027169
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy: arrets des Conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble. Tome 3 /; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné; avec les tables des chapitres & des matieres. Dedié a Monseigneur le premier president. Date de l'édition originale: 1690-1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782418027169
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Languages : fr
Pages : 0
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy: arrets des Conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble. Tome 3 /; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné; avec les tables des chapitres & des matieres. Dedié a Monseigneur le premier president. Date de l'édition originale: 1690-1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Ordonnances, 1771
Author: Louis XV
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782329247861
Category :
Languages : fr
Pages : 768
Book Description
Publisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782329247861
Category :
Languages : fr
Pages : 768
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Recueil Des Edits, Declarations, Lettres Patentes Et Ordonnances Du Roy. Tome 9
Author: Louis XIV
Publisher:
ISBN: 9782418024328
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy: arrets des Conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble. Volume 9 /; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné; avec les tables des chapitres & des matieres. Dedié a Monseigneur le premier president. Date de l'édition originale: 1690-1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782418024328
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Languages : fr
Pages : 0
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy: arrets des Conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble. Volume 9 /; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné; avec les tables des chapitres & des matieres. Dedié a Monseigneur le premier president. Date de l'édition originale: 1690-1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr