Rapport... (Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Bergerac), par M. Martial Delpit,... (29 juillet 1875.). PDF Download

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Rapport... (Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Bergerac), par M. Martial Delpit,... (29 juillet 1875.).

Rapport... (Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Bergerac), par M. Martial Delpit,... (29 juillet 1875.). PDF Author: Martial Delpit
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Rapport... (Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Bergerac), par M. Martial Delpit,... (29 juillet 1875.).

Rapport... (Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Bergerac), par M. Martial Delpit,... (29 juillet 1875.). PDF Author: Martial Delpit
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe, à l'octroi de Bergerac (Dordogne), présenté... par M. Léon Say,... (27 juillet 1875.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe, à l'octroi de Bergerac (Dordogne), présenté... par M. Léon Say,... (27 juillet 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe, à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), présenté... par M. Léon Say,... (31 juillet 1875.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe, à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), présenté... par M. Léon Say,... (31 juillet 1875.). PDF Author: Léon Say
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Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), par M. le Vte de Forsanz,... (29 novembre 1875.).

Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), par M. le Vte de Forsanz,... (29 novembre 1875.). PDF Author: Paul Forsanz (Émile-Ange-Marie-Paul de.)
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