Author: Léon Berthet
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Pages : 7
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Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Miramas à l'Estaque,... par M. Léon Berthet,...
Author: Léon Berthet
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Pages : 7
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Pages : 7
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Bort à Neussargue, par M. Adrien Bastid,... (10 mars 1898.).
Author: Adrien Bastid
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Pages : 3
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1) déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemins de fer - 2) approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la Compagnie du chemin de fer à Orléans
Author: Richard Waddington
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Pages : 118
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Pages : 118
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Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver les conventions et avenant pour la concession du chemin de fer de Bone au Djebel-Ouenza et de divers emplacements dans le port de Bone
Author: Pechadre
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Pages : 118
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Pages : 118
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Rapport fait au nom de la Commission des travaux publics et des moyens de communication, chargée d'examiner le projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général
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Pages : 94
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Pages : 94
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Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention entre la France et l'Espagne au sujet de l'établissement de communications par voie ferrée à travers les Pyrénées-Centrales
Author: Léon Janet
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Pages : 153
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Pages : 153
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Souk-Ahras à Tebessa ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements, par M. Béral,... (9 juillet 1885.).
Author: Éloi-Bernard Béral
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Pages : 12
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Pages : 12
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Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi relatif au raccordement des voies de fer avec les voies d'eaux
Author: Léon Berthet
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Pages : 134
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Pages : 134
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Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi sur le régime financier et l'organisation administrative des chemins de fer de l'Etat et la proportion de loi tendant au rachat du réseau des chemins de fer de l'Ouest
Author: Marcel Regnier
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Pages : 139
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Pages : 139
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mostaganem à Tiaret ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne, par M. Béral,... (21 mars 1885.).
Author: Éloi-Bernard Béral
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Pages : 12
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Pages : 12
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