Author: Théophile Roger-Marvaise
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Pages : 3
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Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (19 fév. 1878).
Author: Théophile Roger-Marvaise
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Pages : 3
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° Déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemin de fer ; 2 ° approbation d'une Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du Chemin de fer de Paris à Orléans, par M. Richard Waddington, député (15 fév. 1877).
Author: Richard Waddington
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Pages : 118
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Pages : 118
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Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique des chemins de fer concédés à titre éventuel à la compagnie du Nord-Est,... par M. Plichon,...
Author: Charles-Ignace Plichon
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Pages : 2
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Pages : 2
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Annexe au rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi relatif à la declaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie de l'Est
Author: Ricot
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Pages : 10
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Rapport fait au nom d'une Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la declaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie de l'Est
Author: Ricot
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Pages : 28
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1) déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemins de fer - 2) approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la Compagnie du chemin de fer à Orléans
Author: Richard Waddington
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Pages : 118
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Pages : 118
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Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, par M. Argeliès,...
Author: Jean Argeliès (député de Seine-et-Oise.)
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Pages : 18
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer dans la région ouest, par M. Albert Christophle,... (9 décembre 1875.).
Author: Albert Christophle
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Pages : 20
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Pages : 20
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Blidah à Berrouaghia, avec embranchement sur Médéah ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Ouest algérien, par M. Barne,... (6 juillet 1886.).
Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Pages : 8
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière suisse, et d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne, par M. Xavier Blanc,... (17 juillet 1894.).
Author: Xavier Blanc
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Pages : 20
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Pages : 20
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