Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). PDF Download

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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Douarnenez) par M. Delacroix,... (18 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Douarnenez) par M. Delacroix,... (18 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.).

Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation de la perception du droit d'octroi établi sur les spiritueux dans la banlieue de Paris) par M. Delacroix,... (24 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la perception du droit d'octroi établi sur les spiritueux dans la banlieue de Paris) par M. Delacroix,... (24 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven, Finistère, par M. Daron,... (17 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven, Finistère, par M. Daron,... (17 décembre 1880.). PDF Author: Antoine-Pierre Daron
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Projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider (Finistère), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Magnin,... (13 décembre 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider (Finistère), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Magnin,... (13 décembre 1880.). PDF Author: Joseph Magnin
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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi du Bourg-Blanc) par M. Delacroix,... (21 décembre 1880.).

Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi du Bourg-Blanc) par M. Delacroix,... (21 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi du Faou, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi du Faou, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.). PDF Author: Dr. Alexis Chavanne
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (20 décembre 1880.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (20 décembre 1880.). PDF Author: Pierre-Joseph Magnin
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Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.].

Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. PDF Author: Eugène Durand
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