Rapport... [Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouénan], par M. Dubois,... [31 juillet 1879.].

Rapport... [Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouénan], par M. Dubois,... [31 juillet 1879.]. PDF Author: François Auguste Dubois
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Rapport... [Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouénan], par M. Dubois,... [31 juillet 1879.].

Rapport... [Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouénan], par M. Dubois,... [31 juillet 1879.]. PDF Author: François Auguste Dubois
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Rapport... [Surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plouzané], par M. Dubois,... [29 juillet 1879.].

Rapport... [Surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plouzané], par M. Dubois,... [29 juillet 1879.]. PDF Author: François Auguste Dubois
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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Landéda, Finistère), par M. Chaumontel,... (31 juillet 1879.).

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Landéda, Finistère), par M. Chaumontel,... (31 juillet 1879.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Projet de loi portant prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouénan, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (30 juillet 1879).

Projet de loi portant prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouénan, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (30 juillet 1879). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant prorogation des surtaxes supp. établies sur les vins en cercles et sur les vins en bouteilles et de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lyon, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, ministre des Finances (31 juillet 1879).

Projet de loi portant prorogation des surtaxes supp. établies sur les vins en cercles et sur les vins en bouteilles et de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lyon, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, ministre des Finances (31 juillet 1879). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lillebonne, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr. par M. L. Say, ministre des Finances (31 juillet 1879).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lillebonne, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr. par M. L. Say, ministre des Finances (31 juillet 1879). PDF Author: Léon Say
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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon), par M. Chavoix,... (31 juillet 1879.).

Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon), par M. Chavoix,... (31 juillet 1879.). PDF Author: Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Rambervillers, par M. Marcellin Pellet, député (29 juillet 1879).

Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Rambervillers, par M. Marcellin Pellet, député (29 juillet 1879). PDF Author: Marcellin Pellet
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Landéda (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (31 juillet 1879.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Landéda (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (31 juillet 1879.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, cidres, poirés, hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-L'Abbé (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (31 juillet 1879.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, cidres, poirés, hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-L'Abbé (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (31 juillet 1879.). PDF Author: Léon Say
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