Rapport... (Perception des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Daron,... (27 décembre 1880.). PDF Download

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Rapport... (Perception des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Daron,... (27 décembre 1880.).

Rapport... (Perception des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Daron,... (27 décembre 1880.). PDF Author: Antoine-Pierre Daron
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Rapport... (Perception des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Daron,... (27 décembre 1880.).

Rapport... (Perception des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Daron,... (27 décembre 1880.). PDF Author: Antoine-Pierre Daron
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Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur les vins et l'alcool à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (4 décembre 1884.).

Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur les vins et l'alcool à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (4 décembre 1884.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Rapport... (Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool perçues à l'octroi de Chaumont, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (27 décembre 1884.).

Rapport... (Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool perçues à l'octroi de Chaumont, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (27 décembre 1884.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.).

Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven, Finistère, par M. Daron,... (17 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven, Finistère, par M. Daron,... (17 décembre 1880.). PDF Author: Antoine-Pierre Daron
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.). PDF Author: Dr. Alexis Chavanne
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Projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur les vins et l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (14 nov. 1884).

Projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur les vins et l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (14 nov. 1884). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville, Haute-Savoie), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.).

Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville, Haute-Savoie), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Projet de loi portant établissement de surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté... par M. Léon Say,... (24 décembre 1875.).

Projet de loi portant établissement de surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Langres (Haute-Marne), présenté... par M. Léon Say,... (24 décembre 1875.). PDF Author: Léon Say
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Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.].

Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. PDF Author: Eugène Durand
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