Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. le chevalier de Berbis,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses). Séance du 1er mai 1826. - Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. Carrelet de Loisy,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (recettes)...

Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. le chevalier de Berbis,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses). Séance du 1er mai 1826. - Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. Carrelet de Loisy,... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (recettes)... PDF Author: Henri-Jules Berbis (chevalier de)
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Languages : fr
Pages : 87

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Chambre des députés. Session 1827. Rapport fait au nom de la commission des finances... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1828. (Dépenses.) Séance du 28 avril 1827, n° 111

Chambre des députés. Session 1827. Rapport fait au nom de la commission des finances... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1828. (Dépenses.) Séance du 28 avril 1827, n° 111 PDF Author: Gilbert Fouquier-Long
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Languages : fr
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Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses), par M. le chevalier de Berbis,... Séance du 19 mai 1826

Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827 (dépenses), par M. le chevalier de Berbis,... Séance du 19 mai 1826 PDF Author: Henri-Jules Berbis (chevalier de)
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Languages : fr
Pages : 13

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Chambre des Députès. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le Budget général des recettes pour l'exercice 1821 (dépenses) ... Séance du 9 mai 1821

Chambre des Députès. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le Budget général des recettes pour l'exercice 1821 (dépenses) ... Séance du 9 mai 1821 PDF Author: Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Languages : fr
Pages : 52

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Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823

Chambre des Députés. Session de 1823. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne, ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1824 (dépenses). Séance du 22 mars 1823 PDF Author: Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Pages : 46

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Rapport fait au nom de la commission des finances

Rapport fait au nom de la commission des finances PDF Author: M. de Frénilly (Auguste-François)
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Category : Budget
Languages : fr
Pages : 0

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Rapport fait au nom de la commission des finances ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1825 (Dépenses.).

Rapport fait au nom de la commission des finances ... sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1825 (Dépenses.). PDF Author: François-Auguste Fauveau de Frénilly
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Languages : fr
Pages : 73

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Chambre des Députés. Résumé fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne,... sur le projet de loi contenant le Budget général des recettes pour l'exercice 1821 (dépenses). Séance du 5 juin 1821

Chambre des Députés. Résumé fait au nom de la Commission des finances, par M. de Bourrienne,... sur le projet de loi contenant le Budget général des recettes pour l'exercice 1821 (dépenses). Séance du 5 juin 1821 PDF Author: Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Languages : fr
Pages : 8

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Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi PDF Author: France. Chambre des députés. Commission chargée de l'examen du projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1829
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Languages : fr
Pages : 62

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Rapport fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi contenant le budget général des recettes pour l'excercise 1821. (Dépenses)

Rapport fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi contenant le budget général des recettes pour l'excercise 1821. (Dépenses) PDF Author: Louis Antoine Fauvelet de Bourrienne
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Languages : fr
Pages : 70

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