Author: Auguste Rispal
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une modification aux conditions financières de la concession du chemin de fer d'intérêt local de Meru à La Bosse, par M. Rispal,...
Author: Auguste Rispal
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Pages : 3
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver diverses modifications aux conditions de la concession des chemins de fer d'intérêt local de Toucy à Joigny et d'Egreville à Sens, par M. Pédebidou,... (20 février 1902).
Author: Adolphe Pédebidou
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Pages : 4
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Pages : 4
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways
Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission des chemins de fer
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Pages : 374
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Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'incorporer dans le réseau des chemins de fer d'intérêt général le chemin de fer d'intérêt local de Sathonay à Trévoux, par M. Argeliès
Author: Jean Argeliès (député de Seine-et-Oise.)
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Pages : 2
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière suisse, et d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne, par M. Xavier Blanc,... (17 juillet 1894.).
Author: Xavier Blanc
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Pages : 20
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière Suisse, et d'approuver la Convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne,... Par M. Horteur,... (23 juillet 1894.).
Author: Jules-François Horteur
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Pages : 4
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Pages : 4
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Rapport fait au Sénat au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés concernant le rachat du réseau de la compagnie des chemins de fer de l'Ouest
Author: Charles Prevet
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Pages : 295
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Pages : 295
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Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver : 1 ° de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite de Ploudalmézeau à Portsall et de Lannilis à Laberwrach ; 2 ° d'approuver la modification de diverses clauses du traité de concession annexé à la loi du 14 février 1891, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement, dans le même département d'un premier réseau de chemins de fer d'intérêt local, par M. Gauthier,...
Author: Armand-Elzéar Gauthier
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Pages : 10
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Pages : 10
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Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest pour l'exécution, à voie étroite de divers chemins de fer, par M. Krantz,... (5 août 1885.).
Author: Jean-Baptiste Krantz
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Pages : 10
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer
Author: France. Chambre des Députés
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