Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Sancoins à Lapeyrouse ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la Société générale des chemins de fer économiques pour la concession de cette ligne et de celle de La Guerche à Chateaumeillant, par M. Krantz,... (1er août 1885.).

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Souk-Ahras à Tebessa ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements, par M. Béral,... (9 juillet 1885.).

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mostaganem à Tiaret ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne, par M. Béral,... (21 mars 1885.).

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Béral,... (18 juillet 1885.).

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet, par M. Blavier,... (20 mai 1892.).

---

Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, par M. Argeliès,...

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, du chemin de fer de La Sauve à Eymet, par M. Béral,... (9 juillet 1885.).

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Draguignan à Meyrargues ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôts, pour la concession définitive de ce chemin de fer et de celui de Draguignan à Grasse et pour la concession éventuelle des chemins de fer de Grasse à Nice, de Digne à Draguignan et de Saint-André à Nice, par M. Béral,... (3 août 1885.).

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne, par M. Xavier Blanc,... (26 décembre 1895.).

---

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tabia à Tlemcen ; 2°l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Ouest algérien, par M. Béral,... (23 juin 1885.).

---