Author: Camille Bazille
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889... par M. Bazille,... (16 juillet 1897.).
Author: Camille Bazille
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Pages : 3
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Pages : 3
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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale
Author: Joseph Reinach
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Languages : fr
Pages : 270
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Languages : fr
Pages : 270
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant demande d'un crédit de 3,600,000 fr. pour la transformation de sept cent mille armes à feu, à silex en armes, à percussion, par le général Bugeaud 14 mars 1840
Author: France. Chambre des députés. Com. chargée d'examiner le projet de loi portant demande d'un crédit pour la transformation de sept cent mille armes à feu
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Pages : 512
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Code de justice militaire pour l'armée de terre
Author: Jacques Langlais
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Category : Courts-martial and courts of inquiry
Languages : fr
Pages : 332
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Category : Courts-martial and courts of inquiry
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Pages : 332
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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et effectifs de l'armée
Author: France. Chambre des députés. Commission de l'armée
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Languages : fr
Pages : 0
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Rapport fait au nom de la Commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres & des effectifs de l'armée active & de l'armée territoriale
Author: Joseph Reinach
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Projet de loi portant modification de l'article 13 de la loi du 18 mars 1889, relative au rengagement des sous-officiers, Présenté... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (15 janvier 1894).
Author: Auguste Mercier (Général.)
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Pages : 3
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Pages : 3
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