Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la liberté de l'enseignement supérieur, par M. Spuller, député (29 mai 1879).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la liberté de l'enseignement supérieur, par M. Spuller, député (29 mai 1879). PDF Author: Eugène Spuller
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Pages : 132

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif a la liberté de l'Enseignement supérieur

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif a la liberté de l'Enseignement supérieur PDF Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission chargées d'examiner le projet de lois relatif à la liberté de l'Enseignement superieur
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Pages : 144

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Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'enseignement secondaire privé

Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'enseignement secondaire privé PDF Author:
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Pages : 138

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Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire PDF Author: France
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Pages : 142

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Rapport de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur la liberté de l'enseignement

Rapport de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur la liberté de l'enseignement PDF Author:
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Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (9 février 1884.).

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (9 février 1884.). PDF Author: Paul Bert
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner PDF Author: Paul Bert
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Pages : 103

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Deuxième rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (16 février 1884.).

Deuxième rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1°la proposition de loi de M. Paul Bert sur l'organisation de l'enseignement primaire ; 2°le projet de loi relatif à la nomination et au traitement des instituteurs et institutrices primaires... par M. Paul Bert,... (16 février 1884.). PDF Author: Paul Bert
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur les Dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur les Dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service PDF Author: M. Combes
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Pages : 299

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Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire

Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire PDF Author: Achille-Léon-Victor duc de Broglie
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Category : Education, Secondary
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