Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par M. Bardoux,... (15 mars 1886.). PDF Download

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par M. Bardoux,... (15 mars 1886.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par M. Bardoux,... (15 mars 1886.). PDF Author: Agénor Bardoux
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Languages : fr
Pages : 40

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par M. Bardoux,... (15 mars 1886.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par M. Bardoux,... (15 mars 1886.). PDF Author: Agénor Bardoux
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Languages : fr
Pages : 40

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Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art

Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art PDF Author: France. Ministère de l'éducation nationale
Publisher:
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Category : Art objects
Languages : fr
Pages : 26

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Projet de loi sur la conservation des monuments et des objets d'art ayant un intérêt historique ou artistique

Projet de loi sur la conservation des monuments et des objets d'art ayant un intérêt historique ou artistique PDF Author: Vaud
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7

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Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art

Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art PDF Author: France. Commission des monuments historiques
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Languages : fr
Pages : 48

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port nord du port de Marseille (Bouches-du-Rhône), par M. Barne,... (13 juillet 1880.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port nord du port de Marseille (Bouches-du-Rhône), par M. Barne,... (13 juillet 1880.). PDF Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Languages : fr
Pages : 7

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Législation relative aux monuments et objets d'art dont la conservation présente un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art

Législation relative aux monuments et objets d'art dont la conservation présente un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art PDF Author: Louis Tétreau
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Category : Art objects
Languages : fr
Pages : 312

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La Loi du 30 mars 1887 et les décrets du 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments et objets mobiliers présentant un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art

La Loi du 30 mars 1887 et les décrets du 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments et objets mobiliers présentant un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art PDF Author: Théophile Ducrocq
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ISBN:
Category : MonumentzFrance
Languages : fr
Pages : 68

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Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art [arrêté le 28 mars 1877 par la Commission des monuments historiques. - Procès-verbaux de la Commission chargée de l'examen dudit projet de loi, 21 février - 28 mars 1877].

Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art [arrêté le 28 mars 1877 par la Commission des monuments historiques. - Procès-verbaux de la Commission chargée de l'examen dudit projet de loi, 21 février - 28 mars 1877]. PDF Author: France. Ministère de l'instruction publique
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Languages : fr
Pages : 48

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Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant création d'une Caisse d'épargne postale (urgence déclarée), par M. Audiffred,...

Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant création d'une Caisse d'épargne postale (urgence déclarée), par M. Audiffred,... PDF Author: Jean-Honoré Audiffred
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Languages : fr
Pages : 15

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Projet de loi pour la conservation des monuments ou des objets ayant un intérêt historique ou artistique. Rapport présenté au nom des sections réunies par M. Courcelle-Seneuil,... [Annexe au N° 364 Distribution du 28 février 1881.].

Projet de loi pour la conservation des monuments ou des objets ayant un intérêt historique ou artistique. Rapport présenté au nom des sections réunies par M. Courcelle-Seneuil,... [Annexe au N° 364 Distribution du 28 février 1881.]. PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 15

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