Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf, présentées à la chambre des députés, sous forme de pétition par Hippolyte Faure PDF Download

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Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf, présentées à la chambre des députés, sous forme de pétition par Hippolyte Faure

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf, présentées à la chambre des députés, sous forme de pétition par Hippolyte Faure PDF Author: Hippolyte Faure
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Languages : fr
Pages : 76

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Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf, présentées à la chambre des députés, sous forme de pétition par Hippolyte Faure

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf, présentées à la chambre des députés, sous forme de pétition par Hippolyte Faure PDF Author: Hippolyte Faure
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Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Tourcoing, par M. Bonnet,... (14 décembre 1878.).

Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Tourcoing, par M. Bonnet,... (14 décembre 1878.). PDF Author: Dr. Louis-Eugène Bonnet (sénateur)
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Pages : 3

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Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris jusqu'en mil huit cent cinquante neuf; présentées à la chambre des Députés sous forme de pétition

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris jusqu'en mil huit cent cinquante neuf; présentées à la chambre des Députés sous forme de pétition PDF Author: Hippolyte FAVRE
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Category : Debts, Public
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Pages : 94

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Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Barbézieux (Charente), par M. Bonafous,...

Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Barbézieux (Charente), par M. Bonafous,... PDF Author: Eustache-Eugène-Antoine-Paul Bonafous
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Languages : fr
Pages : 2

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