Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de La Possonnière à Saint-Jean-de-Linières], par M. Gacon,...

Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de La Possonnière à Saint-Jean-de-Linières], par M. Gacon,... PDF Author: Jules Gacon
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, d'Angers à Noyant), par M. Brossard,... (22 mai 1888.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, d'Angers à Noyant), par M. Brossard,... (22 mai 1888.). PDF Author: Étienne Brossard
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant), par M. Brossard,... (26 juillet 1882.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant), par M. Brossard,... (26 juillet 1882.). PDF Author: Étienne Brossard
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Brossard,... (20 juillet 1893.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Brossard,... (20 juillet 1893.). PDF Author: Étienne Brossard
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.). PDF Author: Yves Guyot
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de 1 mètre, d'Angers à Noyant), par M. Cazauvieilh,... (8 mars 1888.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de 1 mètre, d'Angers à Noyant), par M. Cazauvieilh,... (8 mars 1888.). PDF Author: Octave Cazauvieilh
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Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Loire-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, du Pallet à Vallet], par M. Fessard,... [26 mars 1907.].

Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Loire-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, du Pallet à Vallet], par M. Fessard,... [26 mars 1907.]. PDF Author: Georges-Albert Fessard
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de Seine-et-Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Condetz à la Ferté-sous-Jouarre), par M. Brossard,... (17 mai 1888.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de Seine-et-Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Condetz à la Ferté-sous-Jouarre), par M. Brossard,... (17 mai 1888.). PDF Author: Étienne Brossard
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Rapport... [1°Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département des Landes, de plusieurs chemins de fer d'intérêt local ; 2°Approbation d'un traité passé entre la Compagnie du Midi et les concessionnaires de ces chemins de fer.] Par M. Dufresne,... [22 juin 1882.].

Rapport... [1°Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département des Landes, de plusieurs chemins de fer d'intérêt local ; 2°Approbation d'un traité passé entre la Compagnie du Midi et les concessionnaires de ces chemins de fer.] Par M. Dufresne,... [22 juin 1882.]. PDF Author: Jules-Auguste Dufresne
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à traction funiculaire, entre la place Croix-Paquet et le boulevard de la Croix-Rousse, à Lyon), par M. Brossard,... (10 décembre 1887.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à traction funiculaire, entre la place Croix-Paquet et le boulevard de la Croix-Rousse, à Lyon), par M. Brossard,... (10 décembre 1887.). PDF Author: Étienne Brossard
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