Rapport... [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : 1°pour l'exécution des travaux complémentaires de premier établissement de la ligne du Rhône au Mont-Cenis ; 2°pour l'incorporation de la ligne du Rhône au Mont-Cenis dans l'ensemble du réseau principal.] Par M. Ducos,... [4 décembre 1897.].

Rapport... [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : 1°pour l'exécution des travaux complémentaires de premier établissement de la ligne du Rhône au Mont-Cenis ; 2°pour l'incorporation de la ligne du Rhône au Mont-Cenis dans l'ensemble du réseau principal.] Par M. Ducos,... [4 décembre 1897.]. PDF Author: Joseph-Pierre-Louis-Édouard Ducos
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Languages : fr
Pages : 18

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Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes), par M. Brossard,... (26 mars 1888.).

Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes), par M. Brossard,... (26 mars 1888.). PDF Author: Étienne Brossard
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Languages : fr
Pages : 4

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Recueil des conventions passées, de 1883 à 1892, entre l'état et les compagnies de chemins de fer du Nord, de l'Est, de l'Ouest, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, de la Ceinture de Paris (R.D.) et de la Grande ceinture

Recueil des conventions passées, de 1883 à 1892, entre l'état et les compagnies de chemins de fer du Nord, de l'Est, de l'Ouest, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, de la Ceinture de Paris (R.D.) et de la Grande ceinture PDF Author: France. Ministère des travaux publics
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Category : Railroad law
Languages : fr
Pages : 364

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Projet de convention entre M. le Ministre de l'Agriculture, du commerce et des Travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par le décret du 19 juin 1857. [Signé : S. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, Bon de Richemont.].

Projet de convention entre M. le Ministre de l'Agriculture, du commerce et des Travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par le décret du 19 juin 1857. [Signé : S. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, Bon de Richemont.]. PDF Author: Paul Panon-Desbassyns baron de Richemont
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Category :
Languages : fr
Pages : 11

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Projet de convention entre M. le ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par les décret et loi du 19 juin 1857. [Signé : J. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, baron de Richemont.].

Projet de convention entre M. le ministre de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, qui approuve la fusion des chemins de fer du Dauphiné et modifie la convention approuvée par les décret et loi du 19 juin 1857. [Signé : J. Dumon, le duc de Valmy, A. Dassier, Paul, baron de Richemont.]. PDF Author: Sylvain Dumon
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Languages : fr
Pages : 11

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Convention pour l'échange des wagons à marchandises entre la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et celle de l'Ouest-Suisse

Convention pour l'échange des wagons à marchandises entre la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée et celle de l'Ouest-Suisse PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 34

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Convention entre l'Etat de Genève et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, concernant la construction et l'exploitation du tronçon Vollandes à la frontière française dans la direction d'Annemasse

Convention entre l'Etat de Genève et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, concernant la construction et l'exploitation du tronçon Vollandes à la frontière française dans la direction d'Annemasse PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 4

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Projet de loi portant approbation de la Convention provisoire passée le 26 mai 1883 entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (11 juin 1883).

Projet de loi portant approbation de la Convention provisoire passée le 26 mai 1883 entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (11 juin 1883). PDF Author: David Raynal
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Languages : fr
Pages : 26

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Ministère des travaux publics. Recueil des lois, décrets, conventions et cahiers des charges concernant les réseaux concédés à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée

Ministère des travaux publics. Recueil des lois, décrets, conventions et cahiers des charges concernant les réseaux concédés à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée PDF Author:
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Languages : fr
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Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi, 1883 à 1910

Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi, 1883 à 1910 PDF Author: France
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Category : Railroad law
Languages : fr
Pages : 832

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