Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est algérien), par M. Chardon,... (26 mars 1884.). PDF Download

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Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est algérien), par M. Chardon,... (26 mars 1884.).

Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est algérien), par M. Chardon,... (26 mars 1884.). PDF Author: Alfred Chardon
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Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est algérien), par M. Chardon,... (26 mars 1884.).

Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est algérien), par M. Chardon,... (26 mars 1884.). PDF Author: Alfred Chardon
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Sarrien,... (17 juillet 1883).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Sarrien,... (17 juillet 1883). PDF Author: Ferdinand Sarrien
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (29 juin 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bougie à Beni-Mançour ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (29 juin 1883). PDF Author: David Raynal
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Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Aïn-Thizy à Mascara ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne), par M. Chardon,... (4 avril 1884.).

Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Aïn-Thizy à Mascara ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne), par M. Chardon,... (4 avril 1884.). PDF Author: Alfred Chardon
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Jules Roche (Var),... (2 juillet 1885).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Jules Roche (Var),... (2 juillet 1885). PDF Author: Jules Roche
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Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Souk-Arrhas à Sidi-El-Hemessi ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de Bône-Guelma), par M. Chardon... (25 mars 1882.).

Rapport... (1°Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Souk-Arrhas à Sidi-El-Hemessi ; 2°Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de Bône-Guelma), par M. Chardon... (25 mars 1882.). PDF Author: Alfred Chardon
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Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Béral,... (18 juillet 1885.).

Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Béral,... (18 juillet 1885.). PDF Author: Éloi-Bernard Béral
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Ménerville à Tizi-Ouzou ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la compagnie de l'Est-Algérien..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ch. Hérisson,... et par M. P. Tirard,... (13 févr. 1883). PDF Author: Anne-Charles Hérisson
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1) déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemins de fer - 2) approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la Compagnie du chemin de fer à Orléans

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1) déclaration d'utilité publique de diverses lignes de chemins de fer - 2) approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux Publics et la Compagnie du chemin de fer à Orléans PDF Author: Richard Waddington
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tabia à Tlemcen ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Ouest-Algérien, par M. Lesguillier,... (28 mai 1885).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tabia à Tlemcen ; 2 ° l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie de l'Ouest-Algérien, par M. Lesguillier,... (28 mai 1885). PDF Author: Désiré-Jean Lesguillier
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