Obligations des transporteurs et conducteurs de véhicules lourds PDF Download
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Author: Jean Beaulieu
Publisher:
ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 79
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Author: Jean Beaulieu
Publisher:
ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 79
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Author: International Transport Forum
Publisher: OECD Publishing
ISBN: 9282101983
Category :
Languages : fr
Pages : 260
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Ce rapport fait le point sur les évolutions et les initiatives récentes pour atteindre des objectifs de sécurité routière de plus en plus ambitieux. Il constitue un examen majeur au niveau international de l’approche pour un « système sûr », qui a déjà été adoptée par quelques pays.
Author: Sylvie Poulin
Publisher: Montréal : APSAM
ISBN: 9782920891692
Category : Road construction workers
Languages : fr
Pages : 31
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Author: Monique Bernier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 61
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Author: Université de Montréal. Centre de recherche sur les transports. Laboratoire sur la sécurité des transports
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Ce rapport présente les analyses comparatives du nombre moyen d'accidents par année des groupes avec conditions médicales versus le groupe "bonne santé" effectuées à l'aide des ;modèles de Poisson u de la binomiale négative afin de tenir compte de façon simultanée des variables explicatives : a) pour l'ensemble des titulaires de permis; b) pour les répondants au questionnaire; c) pour les non-répondants au questionnaire; d) pour les répondants qui disent conduire un véhicule dans le cadre du travail nommés "conducteurs professionnels" pour les classes 1 à 4C; e) et finalement pour l'ensemble des répondants qui disent ne pas conduire un véhicule dans le cadre du travail ou ceux qui ne travaillent pas nommés conducteurs non professionnel. Pour les deux derniers points les modèles de régression incluent simultanément les variables d'exposition au risque.
Author: Louise Dussault
Publisher: [Montréal] : Service des politiques de sécurité, Ministère des transports
ISBN: 9782550382409
Category : Traffic safety
Languages : fr
Pages : 123
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Author: Louis Drouin (médecin.)
Publisher:
ISBN: 9782894946237
Category :
Languages : fr
Pages : 33
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Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 39
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Dans le cadre de ses responsabilites permanentes en matiere de securite, Transports Canada a realise une etude interne des questions relatives a la securite des autobus. L'etude vise a determiner et a decrire les questions et programmes pertinents a la securite des autobus; a definir les besoins de renseignements supplementaires et d'intervention eventuelle; a jeter les bases d'une consultation avec les parties interessees. Les donnees revelent que les deplacements en autobus se font generalement en toute securite. L'etude souleve neanmoins un certain nombre de domaines pouvant necessiter la tenue d'une enquete plus approfondie; elle recommande de continuer de deployer les efforts necessaires pour reduire les collisions routieres et d'entreprendre des consultations avec les provinces, le secteur prive et les autres partie interessees comme etape preliminaire a toute modification de la politique de reglementation en matiere de securite des autobus.
Author: Jean-Luc Fioux
Publisher: Delmas
ISBN: 9782247075652
Category : Transportation
Languages : fr
Pages : 452
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Le transport routier de personnes implique un dialogue entre les collectivités locales - départements, régions, communes, etc. -, les entreprises de transports et les clients usagers. Entre réalité économique et service public, les relations contractuelles qui se nouent sont complexes et diverses. La réglementation, qu'elle soit nationale ou communautaire, cherche à faire évoluer des pratiques solidement ancrées dans l'histoire. Les différents intervenants doivent respecter des obligations de transparence en matière de délégation de service public ou de marché public, l'équilibre nécessaire entre les tarifs pratiqués et la rentabilité indispensable aux entreprises, les règles d'organisation des services destinés aux enfants ou aux personnes à mobilité réduite, le respect des conditions de formation et, plus que tout, de sécurité. La jurisprudence tend à substituer la responsabilité de celui qui peut indemniser à celle de l'auteur direct de l'événement dommageable, à travers la notion de responsabilité sans faute, à laquelle la loi laisse une très large place. La responsabilité des élus, des fonctionnaires, du monde associatif ou des transporteurs est engagée sans qu'une véritable faute de comportement puisse leur être reprochée. Cet ouvrage répond aux questions de ces différents intervenants - collectivités, entreprises et associations -, plus précisément à celles des élus, fonctionnaires, dirigeants d'entreprises de transport, présidents d'associations, et de leurs juristes, qui, au sein de ces structures, sont confrontés quotidiennement à la pratique du transport public de personnes. Grâce aux modèles et aux conseils de l'auteur, il les accompagnera dans cette pratique quotidienne afin de sécuriser leurs relations.
Author: Sylvie Poulin
Publisher: Montréal : APSAM
ISBN: 9782920891586
Category : Road construction workers
Languages : fr
Pages : 31
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