Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Péronne (Somme), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 janvier 1874.). PDF Download

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Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Péronne (Somme), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 janvier 1874.).

Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Péronne (Somme), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 janvier 1874.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Péronne (Somme), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 janvier 1874.).

Projet de loi relatif à l'établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de Péronne (Somme), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (19 janvier 1874.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles, les vins en bouteilles, les cidres, poirés et hydromels, les alcools et les absinthes à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles, les vins en bouteilles, les cidres, poirés et hydromels, les alcools et les absinthes à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins et les alcools à l'octroi de Saint-Dié (Vosges), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (3 décembre 1873.).

Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins et les alcools à l'octroi de Saint-Dié (Vosges), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (3 décembre 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, les alcools et les absinthes à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.).

Projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, les alcools et les absinthes à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Péronne (Somme), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Péronne (Somme), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,... PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Pont-l'Abbé (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (5 août 1874.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Pont-l'Abbé (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (5 août 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Julien (Haute-Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (3 décembre 1873.).

Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Julien (Haute-Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (3 décembre 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi, voté par la Chambre des députés ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les alcools à l'octroi de Béthune (Pas-de-Calais), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...

Projet de loi, voté par la Chambre des députés ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les alcools à l'octroi de Béthune (Pas-de-Calais), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,... PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (28 juillet 1874.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (28 juillet 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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