Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.). PDF Download

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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (17 juillet 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe, sur les cidres, poirés et hydromels, à l'octroi de la commune de Quimperlé (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (15 janvier 1875.).

Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe, sur les cidres, poirés et hydromels, à l'octroi de la commune de Quimperlé (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (15 janvier 1875.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Quintin, département des Cotes-du-Nord

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Quintin, département des Cotes-du-Nord PDF Author: Augustin-Thomas Pouyer-Quertier
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles, les vins en bouteilles, les cidres, poirés et hydromels, les alcools et les absinthes à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins en cercles, les vins en bouteilles, les cidres, poirés et hydromels, les alcools et les absinthes à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Magne,... (7 novembre 1873.). PDF Author: Edme Patrice Maurice de Mac Mahon
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Projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les cidres, à l'octroi de Quintin, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Duc de Magenta, par M. Caillaux, Ministre des Finances (15 nov. 1877.).

Projet de loi ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les cidres, à l'octroi de Quintin, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Duc de Magenta, par M. Caillaux, Ministre des Finances (15 nov. 1877.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (28 juillet 1874.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (28 juillet 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Péronne (Somme), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Péronne (Somme), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,... PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur le cidre établie à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté... par M. Tirard,... (31 janvier 1888.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur le cidre établie à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord), présenté... par M. Tirard,... (31 janvier 1888.). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe actuellement établie à l'octroi de la commune de Sizun, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (7 août 1876).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe actuellement établie à l'octroi de la commune de Sizun, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (7 août 1876). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins et sur les cidres à l'octroi de Lamballe (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Léon Say,... (20 mars 1875.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins et sur les cidres à l'octroi de Lamballe (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Léon Say,... (20 mars 1875.). PDF Author: Léon Say
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