Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs pour l'envoi d'une délégation ouvrière à l'Exposition de Saint-Louis... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1904.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs pour l'envoi d'une délégation ouvrière à l'Exposition de Saint-Louis... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1904.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs pour l'envoi d'une délégation ouvrière à l'Exposition de Saint-Louis... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1904.). PDF Author: Georges Trouillot
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Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs pour l'envoi d'une délégation ouvrière à l'Exposition de Saint-Louis... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1904.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs pour l'envoi d'une délégation ouvrière à l'Exposition de Saint-Louis... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (13 juillet 1904.). PDF Author: Georges Trouillot
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Projet de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 400 000 fr. en vue de l'envoi de délégations ouvrières à l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (25 juin 1900.).

Projet de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 400 000 fr. en vue de l'envoi de délégations ouvrières à l'Exposition universelle de 1900... présenté... par M. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... (25 juin 1900.). PDF Author: Joseph Caillaux
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Proposition de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes (1re section, commerce et industrie), sur l'exercice 1904, un crédit extraordinaire de 30,000 francs pour participation et frais d'envoi des délégués des différents sports aux concours d'exercices physiques de l'exposition de Saint-Louis... présentée par MM. Maurice Berteaux, Lachaud, Paschal Grousset, René Renoult,...

Proposition de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes (1re section, commerce et industrie), sur l'exercice 1904, un crédit extraordinaire de 30,000 francs pour participation et frais d'envoi des délégués des différents sports aux concours d'exercices physiques de l'exposition de Saint-Louis... présentée par MM. Maurice Berteaux, Lachaud, Paschal Grousset, René Renoult,... PDF Author: Maurice Berteaux
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Proposition de loi adoptée par la chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 200000 francs pour subvention aux sociétés ouvrières de production et aux syndicats ouvriers, en vue de leur participation à l'Exposition de Saint-Louis, transmise par M. le président de la chambre des députés à M. le président du Sénat (1er décembre 1903.).

Proposition de loi adoptée par la chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 200000 francs pour subvention aux sociétés ouvrières de production et aux syndicats ouvriers, en vue de leur participation à l'Exposition de Saint-Louis, transmise par M. le président de la chambre des députés à M. le président du Sénat (1er décembre 1903.). PDF Author: France. Sénat (1875-1940)
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Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 8.000 francs, au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (Exposition ouvrière de Bordeaux),... Présenté Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Paul Doumer, Ministre des Finances (13 décembre 1895).

Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 8.000 francs, au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (Exposition ouvrière de Bordeaux),... Présenté Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Paul Doumer, Ministre des Finances (13 décembre 1895). PDF Author: Paul Doumer
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Projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1895, d'un crédit supplémentaire de cinq cent dix mille francs (510.000) pour l'exécution des services maritimes postaux entre la France, l'Algérie, la Tunisie et le Maroc,... Présenté,... Par M. André Lebon, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Ribot, Président du Conseil, Ministre des Finances, (14 juin 1895).

Projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1895, d'un crédit supplémentaire de cinq cent dix mille francs (510.000) pour l'exécution des services maritimes postaux entre la France, l'Algérie, la Tunisie et le Maroc,... Présenté,... Par M. André Lebon, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Ribot, Président du Conseil, Ministre des Finances, (14 juin 1895). PDF Author: André Lebon
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Projet de loi portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1902, d'un crédit extraordinaire de 664,425 francs pour la construction, l'installation et l'amélioration de tableaux commutateurs téléphoniques... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1902.).

Projet de loi portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1902, d'un crédit extraordinaire de 664,425 francs pour la construction, l'installation et l'amélioration de tableaux commutateurs téléphoniques... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1902.). PDF Author: Georges Trouillot
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Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section. Postes et télégraphes) sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 723000 francs pour faire face aux dépenses d'établissement de communications télégraphiques internationales... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1891.).

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section. Postes et télégraphes) sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 723000 francs pour faire face aux dépenses d'établissement de communications télégraphiques internationales... présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (20 juin 1891.). PDF Author: Jules Roche
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Projet de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit provisoire de 350,000 francs pour les victimes d'accidents du travail survenus pendant le mois de juin 1899... présenté... par M. Millerand,... et par M. J. Caillaux,...

Projet de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit provisoire de 350,000 francs pour les victimes d'accidents du travail survenus pendant le mois de juin 1899... présenté... par M. Millerand,... et par M. J. Caillaux,... PDF Author: Alexandre Millerand
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Great Historical Geographical and Poetical Dictionary

Great Historical Geographical and Poetical Dictionary PDF Author: Louis Moreri
Publisher: Routledge
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