Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra comique, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 juillet 1879). PDF Download

Are you looking for read ebook online? Search for your book and save it on your Kindle device, PC, phones or tablets. Download Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra comique, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 juillet 1879). PDF full book. Access full book title Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra comique, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 juillet 1879). by Charles Louis de Saulces de Freycinet. Download full books in PDF and EPUB format.

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra comique, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 juillet 1879).

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra comique, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 juillet 1879). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra comique, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 juillet 1879).

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra comique, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics et par M. L. Say, Ministre des Finances (5 juillet 1879). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879, d'un crédit supp. de 180.000 fr. pour la construction d'une galerie vitrée formant jardin d'hiver au palais de l'Elysée, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr. par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics, et par M. L. Say, Ministre des Finances (28 juillet 1879).

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879, d'un crédit supp. de 180.000 fr. pour la construction d'une galerie vitrée formant jardin d'hiver au palais de l'Elysée, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr. par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics, et par M. L. Say, Ministre des Finances (28 juillet 1879). PDF Author: Léon Say
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4

Get Book Here

Book Description

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879, d'un crédit supp. de 180.000 fr. pour la construction d'une galerie vitrée formant jardin d'hiver au palais de l'Elysée, présenté au nom de M. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics, et par M. L. Say, Ministre des Finances (28 juillet 1879).

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879, d'un crédit supp. de 180.000 fr. pour la construction d'une galerie vitrée formant jardin d'hiver au palais de l'Elysée, présenté au nom de M. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics, et par M. L. Say, Ministre des Finances (28 juillet 1879). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4

Get Book Here

Book Description

Projet de loi portant ouverture au ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 318.000 fr. pour les travaux d'agrandissement des bâtiments de l'Institution nationale des Jeunes Aveugles, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... par M. Lepère,... et par M. Léon Say,... (11 décembre 1879.).

Projet de loi portant ouverture au ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 318.000 fr. pour les travaux d'agrandissement des bâtiments de l'Institution nationale des Jeunes Aveugles, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... par M. Lepère,... et par M. Léon Say,... (11 décembre 1879.). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Inst. pub. sur l'Ex. 1879, section 1re, chap. XXII bis, d'un crédit extraordinaire de 10.671 fr. 18 c. applicable aux dépenses de l'Exposition universelle, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Jules Ferry, Ministre de l'Inst. pub. et par M. L. Say, Ministre des Finances (26 juillet 1879).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Inst. pub. sur l'Ex. 1879, section 1re, chap. XXII bis, d'un crédit extraordinaire de 10.671 fr. 18 c. applicable aux dépenses de l'Exposition universelle, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Jules Ferry, Ministre de l'Inst. pub. et par M. L. Say, Ministre des Finances (26 juillet 1879). PDF Author: Léon Say
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4

Get Book Here

Book Description

Projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics, sur les exercices 1875 et 1876, d'un crédit extraordinaire de 3 400 000 fr., applicable à la réparation des dommages causés aux travaux publics par les inondations... présenté... par M. Caillaux,... et par M. Léon Say,... (29 juillet 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre des travaux publics, sur les exercices 1875 et 1876, d'un crédit extraordinaire de 3 400 000 fr., applicable à la réparation des dommages causés aux travaux publics par les inondations... présenté... par M. Caillaux,... et par M. Léon Say,... (29 juillet 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Projet de loi portant : 1 ° annulation au budget extraordinaire du Ministère des Travaux publics, pour l'exercice 1883, de crédits montant à 1.182.675 fr. ; 2 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1884, d'un crédit de 1.182.675 fr., pour les frais d'occupation du Haut-Sénégal du 1er juillet au 31 déc. 1884..., présenté au nom de M. Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (10 juin 1884).

Projet de loi portant : 1 ° annulation au budget extraordinaire du Ministère des Travaux publics, pour l'exercice 1883, de crédits montant à 1.182.675 fr. ; 2 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1884, d'un crédit de 1.182.675 fr., pour les frais d'occupation du Haut-Sénégal du 1er juillet au 31 déc. 1884..., présenté au nom de M. Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (10 juin 1884). PDF Author: Alexandre Peyron
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 18

Get Book Here

Book Description

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 15.000 francs pour la participation du Ministère des Travaux publics à l'Exposition internationale de Saint-Louis... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Trouillot,... et par M. Rouvier,... (22 février 1904).

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 15.000 francs pour la participation du Ministère des Travaux publics à l'Exposition internationale de Saint-Louis... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Trouillot,... et par M. Rouvier,... (22 février 1904). PDF Author: Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Get Book Here

Book Description