Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221,667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à des comptes avec les villes), présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 mars 1891.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221,667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à des comptes avec les villes), présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 mars 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 150000 francs à inscrire au chapitre 43 (Collèges communaux de garçons)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (7 février 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 150000 francs à inscrire au chapitre 43 (Collèges communaux de garçons)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (7 février 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.).

Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 2 147 523 fr. 18 à inscrire au chapitre 41. Lycées nationaux (Exercice 1891) en addition aux crédits ouverts par la loi de Finances du 26 décembre 1890... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 décembre 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 2 147 523 fr. 18 à inscrire au chapitre 41. Lycées nationaux (Exercice 1891) en addition aux crédits ouverts par la loi de Finances du 26 décembre 1890... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 décembre 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.). PDF Author: Oscar Bardy de Fourtou
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3.990.000 francs, à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'Instruction publique. Enseignement primaire)... présenté... par M. Lockroy,... et par M. Peytral,... (12 novembre 1888.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3.990.000 francs, à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'Instruction publique. Enseignement primaire)... présenté... par M. Lockroy,... et par M. Peytral,... (12 novembre 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit supplémentaire de 888 000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget du Ministère de l'Instruction publique. 1re section. en addition aux crédits ouverts par la loi des finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 juillet 1890.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit supplémentaire de 888 000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget du Ministère de l'Instruction publique. 1re section. en addition aux crédits ouverts par la loi des finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 juillet 1890.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis "Fouilles de Delphes",... Présenté,... Par M. Spuller, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances, (10 mai 1894).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis Author: Auguste Burdeau
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