Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 150000 francs à inscrire au chapitre 43 (Collèges communaux de garçons)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (7 février 1891.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 150000 francs à inscrire au chapitre 43 (Collèges communaux de garçons)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (7 février 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 150000 francs à inscrire au chapitre 43 (Collèges communaux de garçons)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (7 février 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 150000 francs à inscrire au chapitre 43 (Collèges communaux de garçons)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (7 février 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 150000 francs à inscrire au chapitre 43 (Collèges communaux de garçons)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (7 février 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.).

Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit supplémentaire de 888 000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget du Ministère de l'Instruction publique. 1re section. en addition aux crédits ouverts par la loi des finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 juillet 1890.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit supplémentaire de 888 000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget du Ministère de l'Instruction publique. 1re section. en addition aux crédits ouverts par la loi des finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 juillet 1890.). PDF Author: Maurice Rouvier
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 221667 francs à inscrire au chapitre 9 (Facultés dont les dépenses donnent lieu à comptes avec les villes)... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 février 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 2 147 523 fr. 18 à inscrire au chapitre 41. Lycées nationaux (Exercice 1891) en addition aux crédits ouverts par la loi de Finances du 26 décembre 1890... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 décembre 1891.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 2 147 523 fr. 18 à inscrire au chapitre 41. Lycées nationaux (Exercice 1891) en addition aux crédits ouverts par la loi de Finances du 26 décembre 1890... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (14 décembre 1891.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit supplémentaire de 888000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget du Ministère de l'Instruction publique - 1re section - en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 juillet 1890.).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit supplémentaire de 888000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget du Ministère de l'Instruction publique - 1re section - en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (3 juillet 1890.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148000 fr. (instruction publique, section 1re, chapitre VII)... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148000 fr. (instruction publique, section 1re, chapitre VII)... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, section 1re, chapitre VII, d'un crédit supplémentaire de 150320 fr. 75 c., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. H. Wallon,... et par M. Léon Say,... (12 mai 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 10 000 fr., applicable aux dépenses de l'Ecole de Rome... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (21 décembre 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 10 000 fr., applicable aux dépenses de l'Ecole de Rome... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (21 décembre 1875.). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chap. 5-6-7-10-12-13-15-18-20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, exercice 1875... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (17 mars 1875.).

Projet de loi portant ouverture au ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chap. 5-6-7-10-12-13-15-18-20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, exercice 1875... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (17 mars 1875.). PDF Author: Léon Say
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