Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 francs (section 1re, chapitre XXXVI, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 francs (section 1re, chapitre XXXVI, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 francs (section 1re, chapitre XXXVI, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.). PDF Author: Jules Ferry
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 francs (section 1re, chapitre XXXVI, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 francs (section 1re, chapitre XXXVI, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses)... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.). PDF Author: Jules Ferry
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45,000 francs (section 1re, chapitre 36, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (14 mai 1880.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45,000 francs (section 1re, chapitre 36, instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (14 mai 1880.). PDF Author: Jules Ferry
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 fr. (section 1re, chap. 36), instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses, par M. Duvaux,... (29 avril 1880.).

Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880, d'un crédit supplémentaire de 45.000 fr. (section 1re, chap. 36), instruction primaire, cours d'adultes, secours, allocations diverses, par M. Duvaux,... (29 avril 1880.). PDF Author: Jules Duvaux
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3.990.000 francs, à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'Instruction publique. Enseignement primaire)... présenté... par M. Lockroy,... et par M. Peytral,... (12 novembre 1888.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3.990.000 francs, à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52 (Service de l'Instruction publique. Enseignement primaire)... présenté... par M. Lockroy,... et par M. Peytral,... (12 novembre 1888.). PDF Author: Édouard Lockroy
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880 (section 1re, chapitre III) d'un crédit supplémentaire de cinquante-trois mille francs (53.000 fr.) applicable aux frais de tournée des inspecteurs généraux et aux frais de voyage et de séjour à Paris des fonctionnaires élus membres du Conseil supérieur de l'Instruction publique... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,.. et par M. Magnin,... (20 mars 1880.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880 (section 1re, chapitre III) d'un crédit supplémentaire de cinquante-trois mille francs (53.000 fr.) applicable aux frais de tournée des inspecteurs généraux et aux frais de voyage et de séjour à Paris des fonctionnaires élus membres du Conseil supérieur de l'Instruction publique... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,.. et par M. Magnin,... (20 mars 1880.). PDF Author: Jules Ferry
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880 (section 1re, chapitre XXXII) d'un crédit supplémentaire de 42.000 fr. applicable aux dépenses de l'inspection primaire... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1880 (section 1re, chapitre XXXII) d'un crédit supplémentaire de 42.000 fr. applicable aux dépenses de l'inspection primaire... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. J. Magnin,... (20 mars 1880.). PDF Author: Jules Ferry
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Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.).

Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). PDF Author: Léon Bourgeois
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 122.000 francs, sur l'exercice 1880, pour les missions confiées à MM. Cahun, Dr Crevaux, de Ujfalvy et de Cessac... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Magnin,... (20 mars 1880.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 122.000 francs, sur l'exercice 1880, pour les missions confiées à MM. Cahun, Dr Crevaux, de Ujfalvy et de Cessac... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. Magnin,... (20 mars 1880.). PDF Author: Jules Ferry
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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 1,347,000 francs sur l'exercice 1878, chapitres 22 "bis", 26, 35 et 36, Exposition universelle, voyages et missions scientifiques ; instruction primaire), par M. Dauphin,...

Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 1,347,000 francs sur l'exercice 1878, chapitres 22 Author: Albert Dauphin
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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de cent mille francs imputable sur le chap. 26 de l'exercice 1874, pour les dépenses relatives aux observations du passage de Vénus sur le soleil... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et par M. Magne,... (3 mars 1874.). PDF Author: Oscar Bardy de Fourtou
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