Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4,677,000 francs pour la continuation du chemin de fer et des forts du Haut-Sénégal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. P. Tirard,... (5 juillet 1883.). PDF Download

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4,677,000 francs pour la continuation du chemin de fer et des forts du Haut-Sénégal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. P. Tirard,... (5 juillet 1883.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4,677,000 francs pour la continuation du chemin de fer et des forts du Haut-Sénégal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. P. Tirard,... (5 juillet 1883.). PDF Author: Jules Ferry
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4,677,000 francs pour la continuation du chemin de fer et des forts du Haut-Sénégal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. P. Tirard,... (5 juillet 1883.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4,677,000 francs pour la continuation du chemin de fer et des forts du Haut-Sénégal, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... et par M. P. Tirard,... (5 juillet 1883.). PDF Author: Jules Ferry
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 5.140.250 fr. pour le payement des avances à faire par l'État à la compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. P. Tirard,... (25 juillet 1883).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 5.140.250 fr. pour le payement des avances à faire par l'État à la compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. P. Tirard,... (25 juillet 1883). PDF Author: Charles-Marie Brun (ingénieur de la marine, sénateur.)
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4.677.000 fr. pour la continuation du chemin de fer du Sénégal..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. P. Tirard,... (26 avril 1883).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4.677.000 fr. pour la continuation du chemin de fer du Sénégal..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. P. Tirard,... (26 avril 1883). PDF Author: Charles-Marie Brun (ingénieur de la marine, sénateur.)
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Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4.677.000 fr., pour la continuation du chemin de fer et des forts du Sénégal, par M. Arthur Leroy,... (9 juin 1883).

Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 4.677.000 fr., pour la continuation du chemin de fer et des forts du Sénégal, par M. Arthur Leroy,... (9 juin 1883). PDF Author: Arthur-Paul Leroy (député de la Côte-d'Or.)
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Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 5.140.250 fr. pour le payement des avances à faire par l'Etat à la Compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Arthur Leroy,... (29 janv. 1884).

Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883, d'un crédit de 5.140.250 fr. pour le payement des avances à faire par l'Etat à la Compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Arthur Leroy,... (29 janv. 1884). PDF Author: Arthur-Paul Leroy (député de la Côte-d'Or.)
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Projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 10.853.700 fr., sur le budget extraordinaire de l'exercice 1883 ; 2 ° annulation d'une somme égale sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. Tirard,... (26 avril 1883).

Projet de loi portant : 1 ° ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 10.853.700 fr., sur le budget extraordinaire de l'exercice 1883 ; 2 ° annulation d'une somme égale sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Charles Brun,... et par M. Tirard,... (26 avril 1883). PDF Author: Charles-Marie Brun (ingénieur de la marine, sénateur.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de 1883, d'un crédit de 1,911,327 fr. 11 pour le payement des avances à faire par l'Etat à la Compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... et par M. P. Tirard,... (28 février 1884.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de 1883, d'un crédit de 1,911,327 fr. 11 pour le payement des avances à faire par l'Etat à la Compagnie concessionnaire du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... et par M. P. Tirard,... (28 février 1884.). PDF Author: Alexandre Peyron
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883, d'un crédit de 211.244 fr. 23, et annulation d'une somme de 212.326 fr. 77 sur le budget ordinaire de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. de Mahy,... et par M. Tirard,... (17 févr. 1883).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883, d'un crédit de 211.244 fr. 23, et annulation d'une somme de 212.326 fr. 77 sur le budget ordinaire de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. de Mahy,... et par M. Tirard,... (17 févr. 1883). PDF Author: François de Mahy
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Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1884, d'un crédit de 3.300.000 fr. pour les travaux du chemin de fer de Kayes à Bafoulabé (Sénégal)..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... et par M. Tirard,... (31 janv. 1884).

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1884, d'un crédit de 3.300.000 fr. pour les travaux du chemin de fer de Kayes à Bafoulabé (Sénégal)..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Peyron,... et par M. Tirard,... (31 janv. 1884). PDF Author: Alexandre Peyron
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1882, au titre du budget sur ressources extraordinaires, d'un crédit de 7.458.785 fr. pour les travaux des chemins de fer du Sénégal..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Léon Say,... (13 févr. 1882).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1882, au titre du budget sur ressources extraordinaires, d'un crédit de 7.458.785 fr. pour les travaux des chemins de fer du Sénégal..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Léon Say,... (13 févr. 1882). PDF Author: Jean-Bernard Jauréguiberry (Amiral.)
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