Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires montant à la somme de 216.248.000 francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1880.). PDF Download

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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires montant à la somme de 216.248.000 francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1880.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires montant à la somme de 216.248.000 francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1880.). PDF Author: Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)
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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires montant à la somme de 216.248.000 francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1880.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires montant à la somme de 216.248.000 francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. J. Magnin,... (22 mars 1880.). PDF Author: Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)
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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (15 février 1881.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (15 février 1881.). PDF Author: Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 7.738.776 fr. 73 c., et annulation d'une somme correspondante, au titre de la 2e partie du compte de liquidation des charges de la Guerre de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le Général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 7.738.776 fr. 73 c., et annulation d'une somme correspondante, au titre de la 2e partie du compte de liquidation des charges de la Guerre de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le Général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882). PDF Author: Jean-Baptiste Billot
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Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (23 juillet 1881.).

Projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (23 juillet 1881.). PDF Author: Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)
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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54.200.000 fr., et annulation d'une somme correspondante, au titre du même budget de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (18 mars 1882).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54.200.000 fr., et annulation d'une somme correspondante, au titre du même budget de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (18 mars 1882). PDF Author: Jean-Baptiste Billot
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur le Budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'Exercice 1879, de crédits s'élevant à 187.060,500 fr., présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. le Gal Gresley, Ministre de la Guerre, et par M. L. Say, Ministre des Finances (29 mars 1879).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur le Budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'Exercice 1879, de crédits s'élevant à 187.060,500 fr., présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. le Gal Gresley, Ministre de la Guerre, et par M. L. Say, Ministre des Finances (29 mars 1879). PDF Author: Henri-François-Xavier Gresley
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de l'exercice 1879, des crédits s'élevant à 187,060,500 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... et par M. Léon Say,...

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de l'exercice 1879, des crédits s'élevant à 187,060,500 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... et par M. Léon Say,... PDF Author: Henri-François-Xavier Gresley
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Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget ordinaire, d'un crédit s'élevant à la somme de 4.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (7 avril 1881.).

Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget ordinaire, d'un crédit s'élevant à la somme de 4.000.000 de francs... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... et par M. Magnin,... (7 avril 1881.). PDF Author: Jean-Joseph-Frédéric-Albert Farre (Gal.)
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Projet de loi portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine, et des finances, sur l'exercice 1881, de crédits supplémentaires montant à la somme de 14.226.000 francs, pour les frais de l'expédition de Tunisie... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... par M. le vice-amiral Cloué,... et par M. J. Magnin,... (9 juin 1881.).

Projet de loi portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine, et des finances, sur l'exercice 1881, de crédits supplémentaires montant à la somme de 14.226.000 francs, pour les frais de l'expédition de Tunisie... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Farre,... par M. le vice-amiral Cloué,... et par M. J. Magnin,... (9 juin 1881.). PDF Author: Georges-Charles Cloué (Vice-amiral.)
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre d'un crédit de 25 millions de francs, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... et par M. P. Tirard,... (1er mars 1883).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre d'un crédit de 25 millions de francs, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Thibaudin,... et par M. P. Tirard,... (1er mars 1883). PDF Author: Jean Thibaudin (Général.)
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