Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Albert Christophle, ministre des Travaux publics (11 août 1876).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Albert Christophle, ministre des Travaux publics (11 août 1876). PDF Author: Albert Christophle
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la Compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Paris, Ministre des Travaux publics (17 nov. 1877).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la Compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Paris, Ministre des Travaux publics (17 nov. 1877). PDF Author: Auguste-Joseph Paris
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la Compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, par Albert Christophle,... (11 février 1878.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la Compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, par Albert Christophle,... (11 février 1878.). PDF Author: Albert Christophle
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Avis de la Commission du budget sur le projet de loi portant déclaration d'utilité publique des chemins de fer de Lens à Don et Armentières au Cateau, présenté par M. Sadi Carnot,... (18 mai 1878.).

Avis de la Commission du budget sur le projet de loi portant déclaration d'utilité publique des chemins de fer de Lens à Don et Armentières au Cateau, présenté par M. Sadi Carnot,... (18 mai 1878.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie de l'Est du chemin de fer de Jessains à Eclaron, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Freycinet, Ministre des Travaux publics. (7 juin 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie de l'Est du chemin de fer de Jessains à Eclaron, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Freycinet, Ministre des Travaux publics. (7 juin 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de chemins de fer à titre éventuel à la compagnie du Nord-Est

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de chemins de fer à titre éventuel à la compagnie du Nord-Est PDF Author: Charles-Paulin-Roger de Saubert baron de Larcy
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Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie du Nord... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.).

Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie du Nord... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession définitive de plusieurs chemins de fer concédés à titre éventuel, et à l'adjudication de plusieurs chemins classés et non concédés... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Deseilligny,... (9 juin 1873.).

Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession définitive de plusieurs chemins de fer concédés à titre éventuel, et à l'adjudication de plusieurs chemins classés et non concédés... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Deseilligny,... (9 juin 1873.). PDF Author: Alfred Nicolas Pierrot Deseilligny
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (8 mars 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (8 mars 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (15 nov. 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (15 nov. 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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