Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (18 janv. 1878). PDF Download

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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (18 janv. 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (18 janv. 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (18 janv. 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (18 janv. 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,...

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,... PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (8 mars 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (8 mars 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mende au Puy, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (21 mai 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mende au Puy, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (21 mai 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (19 fév. 1878).

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (19 fév. 1878). PDF Author: Théophile Roger-Marvaise
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Dives à Deauville, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (7 fév. 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Dives à Deauville, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (7 fév. 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (12 fév. 1878).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Châteaubriant à Rennes, avec embranchement sur Vitré, par M. Roger-Marvaise, député (12 fév. 1878). PDF Author: Théophile Roger-Marvaise
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (15 nov. 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (15 nov. 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mirecourt à Chalindrey, avec deux embranchements, l'un de Merrey à Neufchâteau, l'autre d'Andilly à Langres, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (26 mars 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mirecourt à Chalindrey, avec deux embranchements, l'un de Merrey à Neufchâteau, l'autre d'Andilly à Langres, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (26 mars 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie de l'Est du chemin de fer de Jessains à Eclaron, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Freycinet, Ministre des Travaux publics. (7 juin 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie de l'Est du chemin de fer de Jessains à Eclaron, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Freycinet, Ministre des Travaux publics. (7 juin 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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