Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de trois chemins de fer dans le département de Meurthe-et-Moselle, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (7 juin 1878). PDF Download

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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de trois chemins de fer dans le département de Meurthe-et-Moselle, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (7 juin 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de trois chemins de fer dans le département de Meurthe-et-Moselle, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (7 juin 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de trois chemins de fer dans le département de Meurthe-et-Moselle, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (7 juin 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de trois chemins de fer dans le département de Meurthe-et-Moselle, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (7 juin 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (15 nov. 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (15 nov. 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (8 mars 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de divers chemins de fer, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (8 mars 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mende au Puy, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (21 mai 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mende au Puy, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (21 mai 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie de l'Est du chemin de fer de Jessains à Eclaron, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Freycinet, Ministre des Travaux publics. (7 juin 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie de l'Est du chemin de fer de Jessains à Eclaron, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. de Freycinet, Ministre des Travaux publics. (7 juin 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mirecourt à Chalindrey, avec deux embranchements, l'un de Merrey à Neufchâteau, l'autre d'Andilly à Langres, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (26 mars 1878).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mirecourt à Chalindrey, avec deux embranchements, l'un de Merrey à Neufchâteau, l'autre d'Andilly à Langres, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. C. de Freycinet, Ministre des Travaux publics (26 mars 1878). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique de trois chemins de fer dans le département de Meurthe-et-Moselle, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,...

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique de trois chemins de fer dans le département de Meurthe-et-Moselle, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Albert Christophle, ministre des Travaux publics (11 août 1876).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Albert Christophle, ministre des Travaux publics (11 août 1876). PDF Author: Albert Christophle
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la Compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Paris, Ministre des Travaux publics (17 nov. 1877).

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession à la Compagnie du chemin de fer du Nord des chemins de fer de Lens à Don et Armentières et de Valenciennes au Cateau, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. Paris, Ministre des Travaux publics (17 nov. 1877). PDF Author: Auguste-Joseph Paris
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Projet de loi autorisant le ministre des travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article premier de la loi du 16 décembre 1875 et aux articles 1er et 3 de la loi du 31 décembre 1875, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,...

Projet de loi autorisant le ministre des travaux publics à entreprendre l'exécution des travaux de superstructure des chemins de fer énoncés à l'article premier de la loi du 16 décembre 1875 et aux articles 1er et 3 de la loi du 31 décembre 1875, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. C. de Freycinet,... PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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