Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession à la compagnie du Nord des chemins de fer : 1 ° de Douai à Orchies, 2 ° d'Orchies à la frontière belge vers Tournai... présenté... par M. Caillaux,... (21 juillet 1875.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession à la compagnie du Nord des chemins de fer : 1 ° de Douai à Orchies, 2 ° d'Orchies à la frontière belge vers Tournai... présenté... par M. Caillaux,... (21 juillet 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie du Nord... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.).

Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie du Nord... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté... par M. Caillaux,... (2 août 1875.).

Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté... par M. Caillaux,... (2 août 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie de l'Est... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.).

Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie de l'Est... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Dispositions additionnelles au projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest... présenté... par M. Caillaux,... (10 décembre 1875.).

Dispositions additionnelles au projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest... présenté... par M. Caillaux,... (10 décembre 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 mai 1890.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 mai 1890.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest de la ligne de Carhaix à Rosporden... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 juillet 1890.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest de la ligne de Carhaix à Rosporden... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 juillet 1890.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de chemins de fer à titre éventuel à la compagnie du Nord-Est

Projet de loi portant déclaration d'utilité publique de chemins de fer à titre éventuel à la compagnie du Nord-Est PDF Author: Charles-Paulin-Roger de Saubert baron de Larcy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession à la Compagnie des Charentes de plusieurs chemins de fer, présenté... par M. Caillaux,... (18 novembre 1875.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession à la Compagnie des Charentes de plusieurs chemins de fer, présenté... par M. Caillaux,... (18 novembre 1875.). PDF Author: Eugène Caillaux
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans de la ligne de la limite de Seine-et-Oise, vers Auneau, à Etampes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (5 avril 1884).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans de la ligne de la limite de Seine-et-Oise, vers Auneau, à Etampes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (5 avril 1884). PDF Author: David Raynal
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