Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Vendes à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-les-Martel, en passant par ou près Espont... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... (6 décembre 1879.). PDF Download

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Vendes à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-les-Martel, en passant par ou près Espont... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... (6 décembre 1879.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Vendes à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-les-Martel, en passant par ou près Espont... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... (6 décembre 1879.). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Vendes à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-les-Martel, en passant par ou près Espont... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... (6 décembre 1879.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Vendes à la ligne d'Aurillac à Saint-Denis-les-Martel, en passant par ou près Espont... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. C. de Freycinet,... (6 décembre 1879.). PDF Author: Charles Louis de Saulces de Freycinet
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local d'Estrées-Saint-Denis à Froissy..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (1er mai 1883).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local d'Estrées-Saint-Denis à Froissy..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (1er mai 1883). PDF Author: David Raynal
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Sébastien à Guéret, par ou près Dun-le-Palleteau et Forges... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (24 avril 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Sébastien à Guéret, par ou près Dun-le-Palleteau et Forges... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (24 avril 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Eloi à Paunial par ou près Gouttières et Saint-Priest-des-Champs, avec raccordement de Gouttières à Létrade, sur la ligne de Montluçon à Eygurande... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. Magnin,... (2 juin 1881.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Eloi à Paunial par ou près Gouttières et Saint-Priest-des-Champs, avec raccordement de Gouttières à Létrade, sur la ligne de Montluçon à Eygurande... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. Magnin,... (2 juin 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Pont-Audemer à Queteville (renvoyé à la commission relative au classement des chemins de fer n°946) présenté au nom de M. Jules Grevy

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Pont-Audemer à Queteville (renvoyé à la commission relative au classement des chemins de fer n°946) présenté au nom de M. Jules Grevy PDF Author: Henri Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mont-de-Marsan à ou près Saint-Sever... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (20 avril 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mont-de-Marsan à ou près Saint-Sever... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (20 avril 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local d'Estrées-Saint-Denis à Froissy, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (5 juillet 1883.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local d'Estrées-Saint-Denis à Froissy, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (5 juillet 1883.). PDF Author: David Raynal
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Provins à Esternay... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (13 novembre 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Provins à Esternay... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (13 novembre 1880.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Longeray à Divonne par ou près Collonges et Gex... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (13 novembre 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Longeray à Divonne par ou près Collonges et Gex... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (13 novembre 1880.). PDF Author: Sadi Carnot
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Digne à Castellane... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (2 juin 1881.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Digne à Castellane... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (2 juin 1881.). PDF Author: Sadi Carnot
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