Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pont-Audemer à Quetteville... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.). PDF Download

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pont-Audemer à Quetteville... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pont-Audemer à Quetteville... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pont-Audemer à Quetteville... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pont-Audemer à Quetteville... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Pont-Audemer à Queteville (renvoyé à la commission relative au classement des chemins de fer n°946) présenté au nom de M. Jules Grevy

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Pont-Audemer à Queteville (renvoyé à la commission relative au classement des chemins de fer n°946) présenté au nom de M. Jules Grevy PDF Author: Henri Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de l'Etang-la-Ville à Saint-Cloud... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de l'Etang-la-Ville à Saint-Cloud... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Chagny à Auxonne... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Chagny à Auxonne... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans à Surgères..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (1er juillet 1882).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans à Surgères..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (1er juillet 1882). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pouancé à la ligne de Paris à Brest près Laval... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (15 mai 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pouancé à la ligne de Paris à Brest près Laval... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (15 mai 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Neufchateau à Barizey-la-Côte..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (27 juillet 1882).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Neufchateau à Barizey-la-Côte..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (27 juillet 1882). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Trilport à la Ferté-Milon..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (1er juillet 1882).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Trilport à la Ferté-Milon..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (1er juillet 1882). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Claude à la Cluse... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (24 avril 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Claude à la Cluse... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (24 avril 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Champagnole à ou près Tancua, avec embranchement sur Morez... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Champagnole à ou près Tancua, avec embranchement sur Morez... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... (16 mars 1880.). PDF Author: Henry-Auguste Varroy
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