Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (31 mai 1889.). PDF Download

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (31 mai 1889.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (31 mai 1889.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (31 mai 1889.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (31 mai 1889.). PDF Author: Yves Guyot
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck), par M. Georges Cochery,... (26 juin 1889.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite d'Aire à Fruges et de Rimeux-Gournay à Berck), par M. Georges Cochery,... (26 juin 1889.). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 mars 1890.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 mars 1890.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Pas-de-Calais d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Bonningues et à Tournehem... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1891.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Pas-de-Calais d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Bonningues et à Tournehem... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1891.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Pas-de-Calais et du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt locale, à voie normale de Marquion à Cambrai,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 février 1898).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans les départements du Pas-de-Calais et du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt locale, à voie normale de Marquion à Cambrai,... Présenté... Par M. Turrel, Ministre des Travaux publics, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (13 février 1898). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local de Verton à la plage de Berck (Pas-de-Calais)..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (14 août 1884).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local de Verton à la plage de Berck (Pas-de-Calais)..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... et par M. Tirard,... (14 août 1884). PDF Author: David Raynal
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Seine-et-Oise, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Epiais-Rhus à Marines, par ou près Grisy... présenté... par M. Edouard Millaud,... et par M. A. Dauphin,... (15 février 1887.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Seine-et-Oise, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Epiais-Rhus à Marines, par ou près Grisy... présenté... par M. Edouard Millaud,... et par M. A. Dauphin,... (15 février 1887.). PDF Author: Albert Dauphin
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Lens à Prévent), par M. Adolphe Cochery,... (17 juillet 1890.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Lens à Prévent), par M. Adolphe Cochery,... (17 juillet 1890.). PDF Author: Adolphe Cochery
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de un mètre d'Angers à Noyant... présenté... par M. Loubet,... et par M. Tirard,... (14 janvier 1888.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de un mètre d'Angers à Noyant... présenté... par M. Loubet,... et par M. Tirard,... (14 janvier 1888.). PDF Author: Émile Loubet
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour transformer la ligne de Paris à Limours et la ramener à la voie ordinaire... présenté... par M. Baïhaut,... (24 juin 1886.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour transformer la ligne de Paris à Limours et la ramener à la voie ordinaire... présenté... par M. Baïhaut,... (24 juin 1886.). PDF Author: Charles Baïhaut
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