Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant ... présenté ... par M. Viette, ... et par M. Rouvier, ... (13 juillet 1892.). PDF Download

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1893 1893

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant ... présenté ... par M. Viette, ... et par M. Rouvier, ... (13 juillet 1892.).

Author: Maurice Rouvier
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Languages : fr
Pages : 14

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Author: Maurice Rouvier
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Languages : fr
Pages : 14

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Author: Jules-François-Stanislas Viette
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Languages : fr
Pages : 14

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de la gare d'Angers (Saint-Laud) à l'origine actuelle du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant, présenté... par M. Viette,... et par M. P. Tirard,... (15 décembre 1892.). PDF

Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Pages : 15

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Author: France. Sénat (1875-1940)
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Pages : 16

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Author: Louis Tillaye
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Pages : 7

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de un mètre d'Angers à Noyant... présenté... par M. Loubet,... et par M. Tirard,... (14 janvier 1888.). PDF

Author: Émile Loubet
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Pages : 48

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Author: Maurice Rouvier
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Pages : 37

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre d'Angers à Noyant, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... et par M. Peytral,... (20 avril 1888.). PDF

Author: Paul Peytral
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Pages : 54

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Author: Yves Guyot
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Pages : 43

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Loire-Inférieure du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes à Legé... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (13 mars 1890.). PDF

Author: Yves Guyot
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Languages : fr
Pages : 39

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de La Possonnière à Saint-Jean-de-Linières... [7 juillet 1908.].

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Chalonnes à la Possonnière... présenté... par M. Tillaye,...

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de un mètre d'Angers à Noyant... présenté... par M. Loubet,... et par M. Tirard,... (14 janvier 1888.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Candé à Angers... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Gauthier,... (2 mars 1905.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Loire-Inférieure du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes à Legé... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (13 mars 1890.).