Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 janvier 1890.). PDF Download

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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 janvier 1890.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 janvier 1890.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 janvier 1890.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté,... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (18 janvier 1890.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 mars 1890.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (24 mars 1890.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, dit "réseau de la Woëvre", composé des deux lignes de Verdun à Montmédy et de Commercy à Verdun... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [20 décembre 1906.].

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, dit Author: Louis Barthou
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Oise des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite de Milly à Formerie et de Noyon à Guiscard avec embranchement sur Lassigny... présenté... par M. Yves-Guyot,... et par M. Rouvier,... (17 janvier 1891.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Oise des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite de Milly à Formerie et de Noyon à Guiscard avec embranchement sur Lassigny... présenté... par M. Yves-Guyot,... et par M. Rouvier,... (17 janvier 1891.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département des Ardennes, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Signy-l'Abbaye à Mézières et à Mohon, avec embranchement au port de Mohon... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,...

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département des Ardennes, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Signy-l'Abbaye à Mézières et à Mohon, avec embranchement au port de Mohon... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... PDF Author: Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Juniville à Vouziers... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (28 décembre 1903.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Juniville à Vouziers... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (28 décembre 1903.). PDF Author: Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.). PDF Author: Yves Guyot
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau de Chemins de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté,... Par M. Jonnart, Ministre des Travaux publics, Et par M. A. Burdeau, Ministre des Finances. (28 avril 1894).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau de Chemins de fer d'intérêt local à voie étroite,... Présenté,... Par M. Jonnart, Ministre des Travaux publics, Et par M. A. Burdeau, Ministre des Finances. (28 avril 1894). PDF Author: Auguste Burdeau
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local de Rambercourt-aux-Pots à Pierrefitte, présenté... par M. Louis Barthou... [9 juillet 1908.].

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local de Rambercourt-aux-Pots à Pierrefitte, présenté... par M. Louis Barthou... [9 juillet 1908.]. PDF Author: Louis Barthou
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (22 octobre 1903.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Nord d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale d'Aulnoye à Pont-sur-Sambre... présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,... (22 octobre 1903.). PDF Author: Pierre Adolphe Émile Maruéjouls
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